Les usages : l'autre droit de l'entreprise
Pierre Mousseron, Collectif LexisNexis - Collection Droit et professionnels
Résumé
Le Droit de l'entreprise ne consiste pas seulement en des textes. Il découle aussi d'usages définis comme des pratiques délimitées et généralisées. Ces usages sont omniprésents. Ils se développent tout particulièrement au sein des entreprises et dans le commerce international eu égard à la complexité et la partialité des textes nationaux.
Les usages exercent un rôle variable ; ils peuvent primer sur la loi ou les contrats ou ne refléter qu'un certain professionnalisme.
Cet ouvrage étudie la formation, l'application et la disparition de ces règles informelles qui complètent les analyses légales et jurisprudentielles. Il étudie les rapports délicats qu'entretiennent les usages avec les bonnes pratiques, les standards et la soft law.
Les professionnels sont invités à (re)découvrir cet autre Droit de l'entreprise.
Cet ouvrage a été réalisé sous la direction du Professeur PIERRE MOUSSERON au sein du Centre du Droit de l'Entreprise de la Faculté de Droit de Montpellier. Ses auteurs sont des universitaires français (MARIE BOURDEAU, AURÉLIE BRÈS, LISE CHATAIN-AUTAJON ET PHILIPPE CRICNON) et canadiens (SERGE KABLAN et ARTHUR OULAÏ) ainsi que des avocats spécialisés (SÉBASTIEN PRAICHEUX et LUCIE VINCENS).
L'auteur - Pierre Mousseron
Diplômé de l'Université de Californie (Berkeley) et agrégé des Universités, Pierre Mousseron est Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier et Président de l'institut des usages.
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Sommaire
- Introduction
- Partie 1 : La formation des usages
- Partie 2 : L'application des usages
- Partie 3 : La disparition des usages
- Annexes
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Pierre Mousseron, Collectif LexisNexis |
| Collection | Droit et professionnels |
| Parution | 28/08/2014 |
| Nb. de pages | 204 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 315g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711020874 |
| ISBN13 | 978-2-7110-2087-4 |
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