Manuel de droit comparé des administrations européennes

Collectif Bruylant - Collection Manuels

490 pages, parution le 28/08/2019

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Résumé

En prenant pour repère le droit administratif français, cet ouvrage propose une approche comparée des droits des administrations de cinq Etats européens : l'Allemagne, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas et le Royaume-Uni.

Une telle exploration horizontale a paru nécessaire, à l'heure où la doctrine européenne reconnaît l'émergence d'un droit administratif européen et que l'influence croissante des droits de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe sur le droit de leurs Etats membres semble bien identifiée. L'intensité des échanges, notamment économiques, sociaux et culturels, se renforce entre ceuxci et impose une meilleure connaissance et compréhension réciproque. C'est particulièrement vrai pour le droit administratif dont "l'intelligence interne" - pour reprendre l'expression de Jean Rivero - se comprend à l'aune des influences croisées (européennes, transnationales, etc.) comme à celles des spécificités de l'histoire et des traditions juridiques nationales.

C'est afin de rendre compte de la richesse de cette construction que ce manuel offre une présentation claire des concepts, des techniques et des régimes juridiques qui articulent le droit des administrations dans les cinq Etatstypes étudiés. Il donne aux étudiants, praticiens et universitaires, les outils pédagogiques et analytiques afin de mieux comprendre les mutations actuelles des droits publics nationaux et européens.

Les auteurs de cet ouvrage, tous enseignant-chercheurs en droit public interne et en droits européens, partagent une passion commune pour le droit comparé.

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Sommaire

Préface
Remerciements
Abréviations
Introduction générale

Partie 1 – Généralités
Chapitre 1. L'administration et son droit
Chapitre 2. Les juges de l'administration
Chapitre 3. Les fondements de l'action administrative

Partie 2 – Les actes
Chapitre 4. Les actes unilatéraux
Chapitre 5. Les contrats
Chapitre 6. Les actes intermédiaires

Partie 3 – Les activités
Chapitre 7. Les activités de protection
Chapitre 8. Les activités de service

Partie 4 – Les moyens
Chapitre 9. Le personnel
Chapitre 10. Les biens

Partie 5 – Les contrôles
Chapitre 11. Les recours en régularité
Chapitre 12. Le contentieux de réparation
Chapitre 13. Les modes préalables et alternatifs de contrôle de l'action de l'administration
Bibliographie générale

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Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	Collectif Bruylant
Collection	Manuels
Parution	28/08/2019	11/12/2019
Nb. de pages	490	-
Format	16 x 24	-
Couverture	Broché	-
Poids	680g	-
Contenu	-	ePub
EAN13	9782802757863	9782802765080
ISBN13	978-2-8027-5786-3	-