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Traité de droit français des religions

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Traité de droit français des religions

Traité de droit français des religions

- Collection Traités

1318 pages, parution le 14/03/2013 (2eme édition)

Résumé

Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national.

Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, l'ouvrage traite de manière détaillée l'ensemble des sujets concernant l'organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques.

L'approche transversale et multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, "sectes"... L'ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d'Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d'outre-mer.

Au-delà de l'exposé objectif des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome. Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d'être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.

L'ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens, aux responsables administratifs et cultuels, qu'aux chercheurs et aux décideurs politiques.

L'auteur Francis Messner

Francis Messner est directeur de recherche au CNRS, société, droit et religion en Europe, à Strasbourg.

L'auteur Pierre-Henri Prélot

Pierre-Henri Prélot, professeur à la faculté de droit, travaille à l'université de Cergy-Pontoise.

L'auteur Jean-Marie Woehrling

Jean-Marie Woehrling est président de tribunal administratif.

Sommaire

  • Evolutions historiques et présentation des grandes religions en France au troisième millénaire
  • Droit international et droit constitutionnel
  • La liberté de religion et sa garantie
  • Le droit privé des religions
  • Les institutions cultuelles
  • Ressources et patrimoine
  • La situation juridique des agents des institutions religieuses
  • Enseignement et religion
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Caractéristiques techniques du livre "Traité de droit français des religions"

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Francis Messner, Pierre-Henri Prélot, Jean-Marie Woehrling
Collection Traités
Parution 14/03/2013
Édition  2eme édition
Nb. de pages 1318
Format 17 x 25
Couverture Relié
Poids 1920g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711012060
ISBN13 978-2-7110-1206-0

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