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Code de l'environnement - 2016
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Code de l'environnement - 2016

Code de l'environnement - 2016

Et autres textes relatifs au développement durable - A jour de la loi du 17 août 2015 de transition énergétique

Marie-Pierre Maître, Christian Huglo - Collection Codes Bleus

2514 pages, parution le 13/11/2015 (8eme édition)

Résumé

Textes à jour au 1er septembre 2015

Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la huitième édition de ce code quelques "plus" fort utiles aux praticiens ou étudiants :

  • La Charte de l'environnement dont les dispositions sont de plus en plus fréquemment invoquées dans les contentieux ;
  • la nomenclature ICPE, partie intégrante du code (annexe de l'article R. 511- 9), complétée des références des arrêtés applicables à chacune des rubriques (régimes de l'autorisation, déclaration et enregistrement) et de la date de constitution des garanties financières, le cas échéant ;
  • la nomenclature Eau, également partie intégrante du code (annexe de l'article R. 214-1) ;
  • une annexe répertoriant, de façon non exhaustive, des textes pertinents en matière de développement durable.

L'auteur - Marie-Pierre Maître

Marie-Pierre Maître, est docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris VIII avec la collaboration de nombreux praticiens spécialistes de la matière.

L'auteur - Christian Huglo

Christian Huglo, est avocat au barreau de Paris, docteur en droit, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris II.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Marie-Pierre Maître, Christian Huglo
Collection Codes Bleus
Parution 13/11/2015
Édition  8eme édition
Nb. de pages 2514
Format 14 x 19
Couverture Relié
Poids 1045g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711023172
ISBN13 978-2-7110-2317-2

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