Code de l'environnement - 2016

Et autres textes relatifs au développement durable - A jour de la loi du 17 août 2015 de transition énergétique

Marie-Pierre Maître, Christian Huglo - Collection Codes Bleus

2514 pages, parution le 13/11/2015 (8^eme édition)

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Résumé

Textes à jour au 1er septembre 2015

Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la huitième édition de ce code quelques "plus" fort utiles aux praticiens ou étudiants :

La Charte de l'environnement dont les dispositions sont de plus en plus fréquemment invoquées dans les contentieux ;
la nomenclature ICPE, partie intégrante du code (annexe de l'article R. 511- 9), complétée des références des arrêtés applicables à chacune des rubriques (régimes de l'autorisation, déclaration et enregistrement) et de la date de constitution des garanties financières, le cas échéant ;
la nomenclature Eau, également partie intégrante du code (annexe de l'article R. 214-1) ;
une annexe répertoriant, de façon non exhaustive, des textes pertinents en matière de développement durable.

L'auteur - Marie-Pierre Maître

Marie-Pierre Maître, est docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris VIII avec la collaboration de nombreux praticiens spécialistes de la matière.

L'auteur - Christian Huglo

Christian Huglo, est avocat au barreau de Paris, docteur en droit, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris II.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Marie-Pierre Maître, Christian Huglo
Collection	Codes Bleus
Parution	13/11/2015
Édition	8^eme édition
Nb. de pages	2514
Format	14 x 19
Couverture	Relié
Poids	1045g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711023172
ISBN13	978-2-7110-2317-2