Code de la propriété intellectuelle - 2011
Commenté
Pierre Sirinelli, Sylviane Durrande, Antoine Latreille - Collection Codes Dalloz
Résumé
11e édition du Code de la propriété intellectuelle Dalloz entièrement annoté et commenté par M Sirinelli, Mme Durrande et M. Latreille. Les lois sur la protection du droit d'auteur contre le téléchargement illégal sont intégrées et commentées.
L'auteur - Pierre Sirinelli
Pierre Sirinelli est professeur à l'université Paris I. Spécialiste de propriété littéraire et artistique et de droit du multimédia, il dirige le Centre d'études et de recherche de droit de l'immatériel (CERDI) à la Faculté de Droit Jean-Monnet (Paris XI).
Autres livres de Pierre Sirinelli
L'auteur - Sylviane Durrande
L'auteur - Antoine Latreille
Antoine Latreille, Professeur de droit privé à l'université Paris-Sud, est doyen de la faculté de droit de Sceaux. Il est également chercheur au CERDI ( Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel).
Autres livres de Antoine Latreille
Sommaire
- La propriété littéraire et artistique
- Le droit d'auteur
- Les droits voisins du droit d'auteur
- Dispositions générales relatives aux droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données
- La propriété industrielle
- Organisation administrative et professionnelle
- Les dessins et modèles
- Protection des inventions et des connaissances techniques
- Application aux territoires d'outre-mer et au département de Mayotte
- Application en Polynésie française, dans les îles de Wallis et Futuna, dans les terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle-Calédonie et à Mayotte
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Pierre Sirinelli, Sylviane Durrande, Antoine Latreille |
| Collection | Codes Dalloz |
| Parution | 17/02/2011 |
| Édition | 11eme édition |
| Nb. de pages | 2112 |
| Format | 14 x 20 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1150g |
| Intérieur | Quadri |
| EAN13 | 9782247105533 |
| ISBN13 | 978-2-247-10553-3 |
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