Cotisations et prestations sociales des entreprises agricoles

Francis Varennes

334 pages, parution le 09/11/2010

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Résumé

Les cotisations et les prestations sociales constituent des paramètres déterminants pour tout chef d'entreprise. Les entreprises du secteur agricole n'échappent pas à cette problématique. La législation applicable à ce secteur d'activités fait l'objet de nombreuses règles particulières et complexes qu'il faut savoir démêler.

Le présent ouvrage permet aux chefs d'entreprise concernés et à leurs conseils d'opérer les meilleurs choix en tenant compte non seulement de la législation sociale, mais aussi des différents statuts juridiques de l'entreprise et des régimes fiscaux concernant l'imposition des bénéfices.

Seul ouvrage complet sur le sujet, ce livre présente les différentes modalités de calcul des cotisations sociales des chefs d'entreprise et des membres de la famille, les prestations attribuées à ces personnes, les pistes d'optimisation et le traitement de la pluriactivité.

L'auteur - Francis Varennes

Francis Varennes est juriste à l'Association Nationale des Sociétés et des GAEC (GAEC et Sociétés). Il enseigne le droit rural à l'École Supérieure d'Ingénieurs et de Techniciens pour l'Agriculture (ESITPA), ainsi que la fiscalité agricole à l'Institut des Hautes Études de Droit Rural et d'Économie Agricole (IHEDREA).

Sommaire

Les conditions d'affiliation auprès du régime agricole
Les statuts sociaux des personnes
Le calcul et le paiement des cotisations sociales
L'optimisation sociale des entreprises agricoles
Les prestations sociales agricoles
Le traitement social des exploitants pluriactifs
Le contentieux de la protection sociale agricole

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Ipso Facto
Auteur(s)	Francis Varennes
Parution	09/11/2010
Nb. de pages	334
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	525g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782951787551
ISBN13	978-2-9517875-5-1