Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Sciences sociales
230 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1881
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1881
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
Première partie.
- Budget ordinaire de 188010
- Budget extraordinaire de 188010
- Budget de report de 188112
- Budget rectificatif de 188112
- Budget rectificatif de l'Instruction publique13
- Budget primitif de 188213
- Budget ordinaire des recettes18
- Budget ordinaire des dépenses21
- Budget extraordinaire des recettes33
- Budget extraordinaire des dépenses33
- Compte départemental de 1879 et 18809
- Compte départemental de l'Instruction publique11
- Dépenses d'instruction publique36
Deuxième partie.
- Caisse départementale de retraites43
- Centimes ordinaires et extraordinaires41 et 42
- Chapitre Ier. - Finances41
- Prestation. - Fixation des journées de travail42 et 41
- Supplément aux frais d'administration de la Préfecture48
- Répartition du tiers du fonds commun des amendes de police correctionnelle49
- Chapitre III. - Secours aux communes50
- Chapitre IV. - Subvention aux sciences et aux arts57
- Formation de la liste du Jury en matière d'expropriation58
- Révision des listes électorales consulaires58
- Recrutement. - Désignation du canton dans lequel chaque membre du Conseil général devra siéger au Conseil de révision59
- Aliénés. - Fixation des contingents des communes59
- Médecine cantonale. - Partage de la circonscription médicale du canton de Giromagny61
- Foires. - Changement des dates de foires à Morvillars62
- Gendarmerie. - Renouvellement du bail de la caserne de Lachapelle-sous-Rougemont63
- Postes. - Création d'un bureau à Réchésy63
- Octroi. - Prorogations des tarifs et règlements de l'octroi de Giromagny64
- Différend entre les communes formant la paroisse de Meroux65
Troisième partie.
- Rapport du Trésorier-payeur général des financesIII
- Rapport du Directeur des contributions directesV
- Rapport du Sous-Directeur des contributions indirectesXV
- Rapport du Directeur des DomainesXVI
- Rapport du Directeur des Postes et TélégraphesXVII
- Rapport du Directeur des DouanesXX
- Rapport de l'Agent-voyer en chefXXV
- Rapport de l'Ingénieur en chefXXXVII
- Rapport de l'Ingénieur chemin de fer de GiromagnyXXXIX
- Rapport de l'Ingénieur en chef du canal de la SaôneXXXIX
- Rapport de l'Ingénieur en chef des chemins de ferXL
- Rapport de l'Inspect. principal des chem. de ferXLI
- Rapport de l'Inspecteur d'AcadémieXLV
- Rapport sur les arcspanves départementalesLXI
- Rapport de l'Inspecteur des Enfants assistésLXIII
- Rapport du Directeur de MarévilleLXX
- Situation financière des communesLXLI
- Rapport sur le service de la médecine cantonaleCVII
- Rapport sur la culture du tabacCXX
Procès-Verbaux des délibérations
- Affaires forestières196
- Aliénés211
- Assistance publique201
- Canal maritime de l'Océan à la Méditerranée229
- Caisse de retraite212
- Centimes ordinaires et extraordinaires195
- Chemins vicinaux222 et 281
- Contributions directes, répartement194
- Différend entre les communes de la paroisse de Meroux200
- Ecole normale de Belfort, voeux200
- Elections consulaires211
- Epizooties225
- Foires de Morvillars227
- Instruction publique, voeux200
- Jury d'expropriation196
- Local de la Préfecture231
- Octroi226
- Pêche211
- Police sanitaire des animaux228
- Postes, bureau de Réchésy227
- Prestations195
- Recrutement, Conseil de révision211
- Répartition des fonds des amendes212
- Route nationale n° 19, rectification200
- Service vicinal, tableau de répartition213
- Secours aux communes pour réparations aux bâtiments communaux202
- Supplément aux frais d'administration213
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 230 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 572g |
| EAN13 | 9782329949130 |
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