Administration communale

• Pages du rapport Pages des délibérations
• Projet de modification à la loi municipale du 5 avril 1884400518

Administration départementale

• Projet de modification à la loi du 10 août 1871400518

Agriculture

• Destructions des vers blancs561
• Rapport de M. le Directeur des Services agricoles168
• Subvention à la Société des Agriculteurs398518
• Suppression de la vaine pâture à Auxelles-Bas481548
• Voeu. - Interdiction d'entrée aux animaux refoulés par les services sanitaires étrangers468543

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés399518
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de St Ylie160
• Rapport de M. le Directeur de 'Asile Maréville163

Archives

• Rapport de M. le Secrétaire général178543

Assistance publique

Bâtiments et Propriétés du Département

• Aménagement de bureaux à la Préfecture516-570
• Bureaux de la Préfecture. - Service de l'assistance publique496516
• Mobilier de la préfecture et de l'école normale389517
• Mobilier de la Préfecture. - Réforme516
• Caserne de gendarmerie de Belfort. - Pavillon du capitaine. - Réfection des W-C487517
• Voyage de M. le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et de M. le Sous-secrétaire d'Etat à l'Intérieur569

Bourses et subventions départementales

• Boursiers et subventionnés départementaux467542
• Ecole vétérinaire de Toulouse. - M. Michelat414524
• Lycée de Belfort. - M. Mazabraud Edmond414529
• Ecole normale de Belfort. - M. Gannevat Lucien415524
• Ecole normale de Belfort. - M. Perrin Gaston416525
• Ecole normale de Belfort. - M. Pouthier Joseph416525
• Ecole normale de Clermont-Ferrand. - M. Stouff Alfred417525
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Gagelin Rose487525
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Lacour Lucie-Louise417526
• Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - M. Bailly Ivan418526
• Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - M. Letterlé Charles418526
• Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - M. Verneau Marcel419526
• Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - M. Weber Jean-Paul419527
• Ecole d'accouchement de Besançon. - Mlle Guillaume Marthe420327
• Ecole d'accouchement de Besançon. - Mlle Vuillaumié Lucie420527
• Ecoles primaires supérieures de Giromagny et Belfort - MM. Ramstein Julien, Bailly Louis, Danner René et Viney Germaine421527
• Ecole primaire supérieure de Beaucourt. - M. Tschann Alfred429532
• Ecole primaire supérieure de Beaucourt. - M. Vitte Alfred430532
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Burger Joseph430533
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Chipeaux Charles431533
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Cucherousset Louis431533
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Gressot Armand432534
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M Peltier Albert432534
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. M. Peltier Charles-Constant433534
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Donzé Jean433533
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Villemey Robert434534
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Bourquin Marie-Marthe422528
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Charberet Berthe488528
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Cottet Marguerite422528
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Daloz Rose489529
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort - Mlle Dunand Marguerite423529
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort et Ecole d'application. - M. et Mlle Garessus Roger et Germaine424529
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Marconnot Estelle424530
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Millot Jeanne425530
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Roch Yvonne426531
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Simon Fernande426531
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlles Troyat Denise et Lucie427532
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Wimmer Berthe427532
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Py Laure428531
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Riat Jeanne428531
• Cours complémentaire de Delle et Ecole primaire supérieure de Luxeuil. - MM. Loviton Octave et Georges438536
• Cours complémentaire de Delle. - M. Rouzeaud Jean437536
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Goix Robert435535
• Cours complémentaire du Fau bourg de Montbéliard à Belfort. - M. Bize René435535
• Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard à Belfort. - M. Brun Jean436536
• Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard à Belfort. - M. Ménard Georges436536
• Cours complémentaire de Rougemont-le-Château. - M. Gentzbittel Alfred438537
• Demande de subvention. - Edition d'une histoire et d'une géographie du Territoire439537
• Demande de subvention. - Association de patronage laïque de Belfort440538
• Demande de subvention. - Association de bienfaisance " Pour nos soeurs "441542
• Demande de subvention. - Société de réintégration des Alsaciens-Lorrains du Territoire de Belfort441538
• Demande de subvention. - Caisse départementale des incendiés442548

Caisse départementale des retraites

• Modifications des statuts570
• Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1912384513
• Demande de M. Libis385513

Canaux

• Rapport de M. l'ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône180-187
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin180-185
• Voeux. - Amélioration de la navigation du Rhône443549

Chemins de fer et tramways

• Horaire des trains444550
• Rapport de MM. les ingénieurs du contrôle. (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local)33-37-40-190-192
• Voeu. - Gare de Valdoie470

Chemins de fer d'intérêt local

• Chemins de fer d'intérêt local. - Abornement446550
• Chemins de fer d'intérêt local. - Acquisition de matériel et établissement de fosses de visite dans les remises des stations terminus489552
• Chemins de fer d'intérêt local. - Acquisition de terrains frappés d'alignement dans la traversée de Nommay447450
• Chemins de fer d'intérêt local. - Améliorations553
• Chemins de fer d'intérât local. - Acquisitions supplémentaires de terrains490554
• Chemins de fer d'intérêt local. - Etablissement de quais aux arrêts facultatifs491555
• Chemins de fer d'intérêt local. - Gare de Belfort-Ville. - Eclairage555
• Chemins de fer d'intérêt local. - Kilométrage492556
• Chemins de fer d'intérêt local. - Gare de transbordement. - Quai couvert. - Bureau pour l'agent de la gare556
• Chemins de fer d'intérêt local. - Délégation à la commission départementale447551
• Chemins de fer d'intérêt local. - Dépôt de la Forge. - Revêtement du sol des remises et des ateliers491554
• Chemins de fer d'intérêt local. - Subvention de la commune d'Etueffont-Haut448551
• Chemins de fer d'intérêt local. - Subvention de la commune de Bethonvilliers449551
• Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Belfort à Lure560
• Chemins de fer d'intérêt local. - Voeux des Conseils municipaux de Denney et Menoncourt568

Chemins ruraux

• Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux49-393546

Chemins vicinaux

• Chemins de grande communication n° 4. - Remboursement de bordures et contre-bordures de trottoirs à Danjoutin. - M. Feuerstein et Mme Schaub. née Muller394-395547
• Compte rendu annuel du service vicinal pour 1912391546
• Construction d'un chemin entre Beaucourt et Badevel68-392546
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun pour 1914 et imposition d'office49-392546
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs48-383545
• Personnel des cantonniers et cantonniers chefs393547
• Programme vicinal de 191468-392546
• Propositions budgétaires de 191450
• Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef42
• Rechargements cylindrés, programme pour 191465
• Remises des reliquats aux communes49-50-393546
• Remplacement des prestations
• vicinales par des centimes communaux390545
• Renouvellement du bail de cylindrage des chemins de grande communication et d'intérêt commun69-396547
• Travaux neufs et grosses réparations en 191467

Commission départementale

• Commission. - Election des membres451503
• Rapport de la Commission472507

Commissions diverses

• Commission de classement des bureaux de tabac en 1914450502
• Commission départementale451503
• Commission d'administration de l'école normale453504
• Commission de surveillance de la prison de Belfort452503
• Comité de patronage des habitations à bon marché452503
• Conseil départemental de l'instruction publique451503
• Conseil de famille des pupilles de l'assistance publique453503

Communications diverses

• Demandes diverses466542

Conseil général

• Ouverture de la session ordinaire499
• Allocution du président501
• Commissions d'études502
• Composition du Conseil général5
• Election du bureau500
• Répartitions des dossiers502
• Clôture de la session ordinaire566
• Session extraordinaire du 29 Juillet 1913567

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle382513
• Centimes départementaux et communaux381512-513
• Rapport de M. le Directeur des contributions directes10
• Répartement de l'impôt en 1914379-493511

Contributions indirectes

• Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes12
• Sucrage des vendanges (Fixation de la période des vendanges)450557

Divers

• Demandes diverses466542
• Demande d'augmentation de l'allocation accordée au Secrétaire du Parquet539
• Etat des sommes engagées sur les divers crédits, pour traitements, indemnités, gratifications, bourses, subventions et secours365
• Rapports des chefs de service6
• Voyage de M. le Garde des Sceaux ministre de la Justice et de M. le Sous-Secrétaire d'Etat à l'Intérieur.569

Douanes

• Rapport de M. le Directeur des douanes180-181

Enregistrement

• Rapport de M. le Directeur de l'Enregistrement180-184

Finances

• Budget primitif de 1914264. 511
• Centimes départementaux et communaux381512-513
• Comptes administratifs de 1911 et 1912195-196508
• Comptes de gestion de M. le Trésorier-payeur général248508
• Décision modificative n° 5252510
• Emprunt de 1.200.000 fr.240-364
• Emprunt de 4.699.899 fr 50240-364
• Rapport de M. le Trésorier-payeur général7
• Situation des sommes engagées sur les divers crédits pour traitements, indemnités, gratifications, bourses, secours et subventions365

Forêts

• Transactions forestières, fixation de la journée de travail382544
• Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts16

Haras

• Rapport de M. le Directeur des haras172547

Hydraulique

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef28

Industrie

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire du travail175

Instruction publique

• Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul et compte d'administration386514
• Enseignement du violon à l'Ecole normale de Belfort. - demande de subvention en faveur de M. Géant515
• Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire74
• Récolement du mobilier et du matériel de l'école normale de Belfort387514
• Situation matérielle de l'école normale388514
• Subventions pour constructions de maisons d'écoles (classement des demandes)397518

Jury

• Jury d'expropriation pour 1914455562

Mines

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef70

Mutualité

• Organisation d'un Conseil départemental mutualiste456

Pêche et Pisciculture

• Police de la pêche en 1914456557

Police

• Débits de boissons. - Application de l'article 46 de la loi de finances du 30 Juillet 1913494558
• Gendarmerie. - Remerciements du général-inspecteur et création de brigades et de postes454537
• Police de la pêche et déversement des résidus industriels456557

Postes et Télégraphes

• Circuits Belfort - Besançon 2, Belfort - Montbéliard 4e, Belfort - Vesoul 2e, Besançon - Lyon 2e, Besançon-Lons-le-Saulnier 2e, Besançon-Dôle 2e465-495505
• Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes13

Protection de la santé publique

• Rapport du délégué de la commission sanitaire sur le service départemental de désinfection166559

Routes Nationales

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef26

Sapeurs-Pompiers

• Demande d'indemnité de M. Claudel Louis464540

Secours aux communes

• Subventions de l'Etat pour construction scolaires (classement des demandes)397518

Sociétés

• Compte rendus des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département467542
• Demande subvention de l'Etat de la Société des agriculteurs et horticulteurs398518
• Demandes diverses440-441-442-466-519-542

Travail (Lois du)

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire175

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés et voeux renouvelés468543-544
• Agriculture. - Interdiction d'entrée aux animaux refoulés par les services sanitaires étrangers468543
• Droits de douane sur les pétroles471
• Champ de tir de l'Arsot468
• Gare de Valdoie470
• Gendarmerie. - Création de brigades et de postes454557
• Mutineries militaires560
• Servitudes militaires et de voirie543