Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
274 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1884
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1884
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Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
A
- Aliénés. Contingents des communes99-222
- Aliénés. Rapport de M. le directeur de Maréville87
- Amendes de police correctionnelle (Répartition des)93-221
- Archives départementales. Rapport de M. le secrétaire général59
- Assistance publique. Subvention aux établissements de bienfaisance255
B
- Bâtiments départementaux. Rapport de M. l'architecte départemental44
- Budget de report. Exercice 188424-216
- Budget rectificatif. Exercice 188427, 217, 219, 261
- Budget primitif. Exercice 188536, 80, 257, 260, 262, 266
- Budgets des écoles normales de Belfort et de Besançon. Exercice 188594-249
- Bureau. Constitution du bureau216
C
- Caisse des retraites. Compte au 31 décembre 1883. Liquidation des pensions de de MM. Eicher et Coulat91-221
- Centimes ordinaires et extraordinaires89, 90, 220
- Chemin de fer. Rapport de l'ingénieur en chef23
- Communes. Modification des territoires d'Auxelles-Bas et d'Auxelles-Haut246
- Comptes des recettes et des dépenses. Exercice 18829-216
- Comptes des recettes et des dépenses. Exercice 188310, 23, 216
- Contributions directes. Rapport de M. le directeur5
- Contributions indirectes. Rapport de M. le sous-directeur14
DE
- Domaines. Rapport de M. le directeur19
- Ecole normale des instituteurs de Belfort101, 250, 255, 259
- Enfants assistés. Rapport de M. l'inspecteur61-253
- Enfants du premier âge252
- Enfants employés dans les manufactures. Commissions locales269
F G H
- Finances. Rapport de M. le trésorier-payeur général3
- Fonds de non-valeurs89-220
- Forêts communales. Demande d'Auxelles-Haut259
- Hygiène. Conseil d'hygiène et de salubrité publique246
I K
- Instituteurs et institutrices. Contingents communaux pour traitements. Exercices 1883 et 188494-222
- Instruction publique
- Rapport de M. l'inspecteur d'académie53
- Bourses de l'enseignement primaire.256-257
- Formation de la liste du jury en matière d'expropriation104 et 244
M N O
- Médecine cantonale. Rapport de M. le secrétaire90
- Monte. Rapport de M. le directeur89
- Octroi. Prorogation et extension du périmètre de l'octroi de Belfort251
P
- Police de la chasse. Divagation des chiens103-224
- Police de la pêche263
- Police sanitaire des animaux (art. 39 de la loi du 21 juillet 1881)101-223
- Ponts-et-chaussées. Rapport de M. l'ingénieur en chef23
- Postes et télégraphes. Rapport de M. le directeur16
R
- Réclamation de MM. Marconnot et Schad259-265
- Recrutement. Désignation des membres devant siéger au conseil de révision102-223
- Répartement de l'impôt89-220
S
- Secours aux communes pour travaux d'utilité communale96, 100, 234
- Service vicinal
- Rapport de M. l'agent-voyer en chef33
- Classement des chemins, etc., etc.225, 228, 229, 230, 231, 233
- Sourds et muets et sourdes et muettes257-268
V
- Voeux
- Travaux communaux99, 222, 263
- Ouverture de la chapelle du faubourg des Vosges, à Belfort264
- Etablissement des sourds-muets de Bourogne257
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 274 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 670g |
| EAN13 | 9782418102095 |
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