Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
160 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1875
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1875
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Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Agriculture. - Encouragements Page 49
- Aliénés41
- Amendes de police correctionnelle150
- Archives départementales et communales44
- Assistance publique. - Vote de crédits42 et 43
- Bâtiments départementaux34
- Beaux-Arts. - Encouragements48
- Budget ordinaire de 187634
- Budget extraordinaire de 187677
- Budget rectificatif de l'exercice 187530
- Bureau du Conseil général6
- Canal du Rhône au Rhin93
- Centimes ordinaires29
- Centimes extraordinaires29
- Centimes communaux. - Fixation du maximum29
- Chemins de fer33144 et 151
- Chemins de grande communication. - Rapport et vote94
- Chemins de grande communication. - Subvention119
- Chemins vicinaux. - Rapport de M. Keller et vote116 et 119
- Chemins vicinaux. - Rapport de l'Agent-voyer chef sur l'ensemble du service101
- Chemins vicinaux. - Budget130
- Chemins vicinaux. - Subventions aux communes120
- Chemins vicinaux. - Alignement et classement132 à 144
- Chemins vicinaux. - Tarif des prestations (voir Prestations)
- Communes. - (voir secours et subventions)
- Comptes départementaux des exercices 1873 et 187426
- Conseil de révision. - Désignation des Conseillers généraux appelés à y assister150
- Contributions directes. - Taux de la journée de travail27
- Contributions directes. - Répartement28
- Contributions directes. - Fonds de non-valeurs26
- Dépenses diverses et imprévues50 et 51
- Dépenses obligatoires34
- Dettes départementales51
- Ecole vétérinaire de Lyon - Concession de demi-bourses50
- Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur de ce service et délibération38
- Etablissements de bienfaisance. - Répartition d'un secours de l'Etat149
- Forêts81144 à 149
- Gendarmerie. - Casernement. - Rapport et délibération34 et 36
- Haras. - Station réclamée à Grandvillars49
- Instruction primaire. - Rapport de M. Kelier et délibération65 et 70
- Instruction primaire. - Rappport général de l'Inspecteur51
- Instruction primaire. - Ecole normale. - Demi-Bourses70
- Instruction primaire. - Subvention aux communes pour les écoles73
- Instruction primaire. - Vote du budget70
- Jurés. - Liste des jurés en matière d'expropriation78
- Liquidation des valeurs mobilières et immobilières de l'ancien département du Haut-Rhin29
- Médecine cantonale42
- Pêche92
- Prestations. - Tatif pour chemins vicinaux27
- Prestations. - Tarif de la journée en cas de délits forestiers28
- Rapport général de M. l'Administrateur sur la situation du département8
- Répartition des travaux entre les membres du conseil6
- Routes nationales87
- Routes départementales. - (Voir chemins de grande communication)
- Sciences. - (Voir Beaux-Arts.)
- Séances du Conseil533 et 87
- Secours aux communes nécessiteuses pour bâtiments82
- Secours aux Etablissements de bienfaisance149
- Secours aux victimes de la grêle25
- Services financiers. - Rendement26
- Situation du département. - Rapport général de M. l'Administrateur8
- Société Belfortaine d'émulation33
- Sourds-muets. - (Voir assistance publique)
- Subvention départementale pour travaux et réparations de bâtiments communaux50
- Subvention aux communes pour traitement des malades indigents50
- Tabacs151
- Tribunaux. - Loyer. - Mobilier31 et 35
- Tribunal de commerce. - Révision de la liste consulaire150
- Volontaires d'un an. - Classement150
- Voeux. - (Voir Chemins de fer. - Tabacs. - Canal du Rhône au Rhin.)
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 160 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 411g |
| EAN13 | 9782418102170 |
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