Administration communale

• Pages du rapport Pages des délibérations
• Distraction d'une partie du territoire de Cravanche pour la rattacher à Belfort419531

Agriculture

• Divagation des pigeons381535
• Rapport de M. le Directeur des Services agricoles134
• Enseignement post-scolaire agricole471538
• Chambre d'Agriculture départementale. - Frais de fonctionnement480540

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés384516
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Saint-Ylie127
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Rouffach130
• Renard Georgette385516

Archives

• Rapport de M. l'Archiviste departemental58
• Conférences aux élèves-maîtres de l'Ecole Normale384516
• Demande de relèvement de l'indemnité de M. l'Archiviste383516
• Relèvement du salaire de l'employé473510

Assistance médicale gratuite

• Rapport de M. le Directeur du Service124

Assistance aux familles nom breuses

• Rapport de M. le Directeur du Service122

Assistance aux femmes en couches

• Rapport de M. le Directeur du Service123

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables

• Contrôle de l'assistance aux vieillards121

Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés

• Pages du rapport Pages des délibérations
• Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique69
• Fournitures de vêtures et chaussures aux enfants assistés en 1928386516

Enfants du premier âge

• Consultations de nourrissons et crèches102
• Gratifications aux nourrices116
• Rapport de M. le Directeur du service90
• Séances du comité départemental112

Divers

• Service antivénérien. - Subvention de l'Etat388518
• Service municipal de transport des malades et blessés389518
• Demandes de subventions:
• Barret Victor473519
• Guittard Maurice390518
• Naal Eugène391519
• Schuffenecker Emile391519
• Schrub Henri392519
• Institution des Jeunes Aveugles des Charmettes. - Enderlin Maurice393520
• Institution des Sourds-Muets et Aveugles de Ronchin-Lille. - Perton Roland394520
• Institution Nationale des Sourdes-Muettes de Bordeaux395521
• Institution Nationale des Sourds-Muets de Paris396521
• Primes à la natalité. - Demande Jolissaint217

Autobus

• Réchésy-Delle416539
• Délégation à la commission de partementale417538

Bâtiments et Propriétés du département

• Immeuble départemental de la rue de la Banque à Belfort369541
• Propriété départementale de Tignécourt. - Vente d'une maison370513
• Ecole Normale de Belfort. - Achat d'une machine à écrire371513
• Gendarmerie de Belfort. - Clôture du jardin du Capitaine371513
• Gendarmerie de Belfort. - Remplacement d'un chauffe-bains371514
• Gendarmerie de Belfort. - Illuminations372514
• Gendarmerie de Giromagny. - Aménagements divers373514
• Gendarmerie de Belfort. - Demande de mitoyenneté de M. Dulac514
• Mobilier de la Préfecture et de l'Ecole normale369512
• Gendarmerie de Réchésy. - Alimentation en eau515

Bourses et subventions départementales

• Boursiers et subventionnés départementaux429532
• Institut commercial de la faculté de droit de Nancy. - Burrer Marcel396521
• Ecole d'accouchement de la Maternité de Paris. - Prevot Marguerite397522
• Bourses aux écoles d'infirmières et de sages-femmes474518
• Institut électro-technique de Nancy. - Roch André475522
• Ecole d'arts et métiers de Chalons-sur-Marne. - Saussot Pierre476522
• Ecole normale de Belfort. - M. Ciépy René398524
• Ecole normale de Belfort. - Montavon Georges398523
• Ecole normale de Besançon. - Munch Irène399523
• Ecole normale de Laon. - Didier Renée et Andrée400523
• Ecole normale de Vesoul. - Queyrard Denise476522
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Bessot Lucienne477524
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Croissant Gabrielle524
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Irénée Suzanne400524
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Vizzolini Jeanne525
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort:

• Ecole du Faubourg de Montbéliard à Belfort. - Boron Albert402526
• Cours complémentaire du faubourg de Montbéliard à Belfort. - Jeanneret Henri526
• Artisanat rural. - Acquisition de boîtes d'outillage403527
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Section ménagère527

Caisse départementale des retraites

• Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1926366501
• Liquidation de la pension de Mme Vve Hergat367501
• Retraités départementaux368501

Canaux

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la Haute-Saône37
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin52
• Port de Bourogne-Morvillars. - Transbordement des charbons.471541

Chasse

• Chasse de la grive litorne558

Chemins de fer et tramways

• Horaire des trains.410537
• Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local3941-43-54-56
• Chemins de fer d'intérêt local. - 11e avenant414548
• Chemins de fer d'intérêt local. - Installation de W.-C. à la de Rougemont-le-Château415537
• Chemins de fer d'intérêt local. - Délégation de la Commission départementale417538
• Chemin de fer d'intérêt local. - Exploitation534

Chemins vicinaux

• Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1926376538
• Fixation de la journée de travail pour les prestations, y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs364500
• Programme vicinal de 1928376537
• Propositions budgétaires de 1928201
• Rapport de M. l'Agent-Voyer en Chef194
• Rechargements cylindrés, programme pour 1928214
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1928 et impositions d'office376541
• Relèvements des contingents communaux481541
• Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux375540
• Chemin de grande communication N° 4. - Course d'automobiles. - Evaluation des dégradations378538
• Nettoiement des traverses de Belfort379538
• Chemin d'intérêt commun N° 21. - Alignements à l'entrée de Lepuix-Delle380550
• Chemin d'intérêt commun N° 23. - Alignements à Danjoutin381549
• Chemin d'intérêt commun N° 23. Alignements à Belfort381549
• Chemin d'intérêt commun N° 25. - Construction d'un aqueduc. - Demande de subvention de la commune de Beaucourt482536
• Renouvellement des baux d'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun482537
• Salaires des cantonniers et chefs-cantonniers377515
• Personnel des Agents-Voyers et dame employée510
• Relèvement du traitement de M. Digue511

Commission départementale

• Commission. - Election des membres421554
• Rapport de la Commission départementale431540

Commissions diverses

• Conférences interdépartementales421554
• Commission de classement des bureaux de tabac en 1928422550
• Office agricole départemental423552
• Ecole d'agriculture ambulante d'hiver423551
• Comité départemental des mutilés et réformés de guerre557

Conseil général

• Ouverture de la session.487
• Date d'ouverture de la 1re session de 1928426554
• Election du bureau489
• Allocution de M. Stein, président d'âge488
• Allocution de M. le Préfet491
• Composition du Conseil général3
• Commissions d'études.492
• Clôture de la session.559
• Indemnité aux Conseillers généraux509532

Contributions directes

• Centimes départementaux et communaux362-363499-501
• Répartement de l'impôt de 1928361500
• Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)422550

Contributions indirectes

• Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes16

Douanes

• Rapport de M. le Directeur des douanes12

Enregistrement, Domaines Timbre

• Rapport de M. le Directeur14

Finances

• Budget primitif de 1928239498
• Centimes départementaux et communaux362-363499-501
• Compte administratif de 1926.221494
• Comptes de gestion de M. le Trésorier Payeur Général221494
• Décision modificative N° 2225499
• Rapport de M. le Trésorier payeur général7
• Situation des emprunts353
• Timbre du répertoire des actes de la Préfecture418513
• Répartition du fonds commun diocésain. - Attribution d'une somme de 100.000 francs419513

Forêts

• Forêt départementale. - Concession de passage483536
• Transactions forestières, fixation de la journée de travail365500
• Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts21
• Forêt communale de Belfort. - Distraction du régime forestier427536
• Forêt communale de Bessoncourt. - Soumission au régime forestier428536
• Forêt communale de Brebotte. - Soumission au régime forestier429536

Génie rural

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef178

Haras

• Rapport de M. le Directeur Dépôt d'étalons de Besançon188

Hydraulique

• Rapport de M. l'Ingénieur en Chef38

Hygiène

• Rapport de M. l'Inspecteur des Etablissements classés193
• Service antivénérien. - Subvention de l'Etat388518
• Service de la répression des fraudes. - Gratifications de l'Etat au personnel417511

Instruction Publique

• Inspection académique. - Indemnités au personnel418512
• Catalogue général des livres imprimés de la bibliothèque nationale527
• Budget de l'Ecole normale de Belfort et compte d'administration425531
• Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie436
• Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort426531
• Situation matérielle de l'Ecole normale426531
• Ecole Normale de Belfort. - Achat d'une machine à écrire.371513
• Indemnité de long séjour aux instituteurs ruraux539

Jury

• Jury d'expropriation pour 1928.424555

Justice

• Indemnités forfaitaires à MM. les Juges de Paix512

Mines

• Rapport de M. l'Ingénieur en Chef45

Personnel départemental

• Personnel de la Préfecture. - Relèvements des traitements502
• Secrétaire du Parquet472510
• Frais de représentation de M. le Préfet et de M. le Secrétaire général502

Postes et Télégraphes

• Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes17

Routes Nationales

• Rapport de M. l'Ingénieur en Chef35

Sociétés

• Compte-rendu des opérations des Sociétés de secours mutuels et Sociétés subventionnées par le département430532

Subventions et Secours

• Demandes de subventions diverses484532
• Artisanat rural. - Récompenses aux élèves403527
• Création d'offices régionaux Nord-Africains404527
• Association des anciens prisonniers de guerre404528
• Association des anciens combattants de Belfort et du Territoire405528
• Société des anciens combattants de Grosmagny406529
• Union Sportive Belfortaine406529
• Section d'éducation physique et de foot-ball de "La Denfert"407530
• Union Sportive de Châtenois407530
• Fédération des Syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des Monts Jura408530
• La Semeuse rougemontoise408530
• Ecole de Musique de Belfort409530
• Société musicale de Danjoutin409531
• Association de lutte antituberculeuse et d'hygiène sociale de Belfort et la région. - Demande de subvention480533
• Bourse du Travail de Belfort558

Travail

• Rapport de M. l'Inspecteur du travail189

Services vétérinaires

• Rapport de M. le Directeur départemental180

Voeux

• Suite donnée aux voeux461548
• Décentralisation administrative469
• Arrêt des trains à la Société Alsacienne de Constructions Mécaniques463
• Durée de validité des billets d'aller et retour sur les lignes de chemins de fer461
• Taxe sur les bicyclettes467
• Ligne de Montreux-Vieux à Lauw. - Occupation de terrains468
• Chemins de fer P. L. M. - Elargissement d'un pont à Delle468
• Sapeurs-pompiers. - Subvention de l'Etat542
• Sapeurs-pompiers. - Officiers-inspecteurs. - Franchise postale543
• Sapeurs-pompiers. - Médaille de vermeil543
• Réclamations en matière de contributions directes543
• Droits de mutation sur les ventes d'immeubles545
• Amélioration de la race bovine546
• Mérite Agricole547
• Abatage des animaux accidentés548