Aliénés

• Situation de fortune des aliénés39182

Bâtiments et Mobiliers départementaux

• Préfecture. - Appropriation d'une chambre du logement du jardinier-concierge108183
• Préfecture et Palais de Justice. - Exécution de grosses réparations108183
• Palais de Justice de Belfort. - Appropriation des peintures et réparations diverses198
• Ecole normale de Belfort. - Appropriation des peintures et réparations diverses109183
• Etablissement d'un casernement de gendarmerie à Réchésy110183
• Gendarmeries de Belfort, Delle et Giromaguy. - Réforme et vente d'objets mobiliers111184
• Maison d'arrêt de Belfort. - Installation de l'éclairage électrique111184
• Fourniture de l'eau aux bâtiments départementaux185

Bourses départementales

• Université de Strasbourg. - M. Hory Henri119188
• Faculté des sciences de Paris. - M. Gagelin André120189
• Ecole préparatoire à l'Institut électrotechnique de Nancy. - M. Guichard Lucien121189
• Ecole professionnelle de l'Est à Nancy. - M. Jeanneret René121191
• Ecole d'agriculture de Saint-Bon. - M. Vinter Robert122190
• Ecole primaire supérieure de Belfort:

• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Pétard Paul127192
• Cours complémentaire de Beaucourt. - Mlle Séfort Berthe128192
• Cours complémentaire de Giromagny. - Mlle Simon Suzanne129192
• Cours complémentaire de Giromagny. - Mlle Perrod Renée129193
• Ecole de filles de Delle - Mlle Maraget Rose130193
• Ecole d'agriculture d'hiver pour garçons et filles130192
• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour un voyage d'études131193
• Liste des sage-femmes boursières du département et situation du crédit.24

Canaux

• Constitution de la Compagnie nationale du Rhône211

Chasse

• Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées134204

Chemins de fer

• Horaires des trains135204

Chemins de fer d'intérêt local et tramways

• Dépenses résultant de la traction à vapeur139206
• Septième avenant au traité de concession139206
• Location de matériel roulant en 1920140207
• Modification des voies à la gare de Belfort - Dépôt141207
• Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre.141207
• Délégation à la Commission départementale142208
• Traité avec les Houillères de Ronchamp. - Rénonciation momentanée à la traction électrique et emploi de la traction à vapeur.224
• Réduction du nombre de trains227
• Achat d'une locomotive228
• Etude d'une nouvelle formule d'exploitation228

Chemins vicinaux

• Compte-rendu du service vicinal29201
• Programme vicinal de 1923101201
• Chemin de grande communication. n° 1. - Elargissement de la chaussée entre Châtenois et la limite du Doubs101202
• Classement du chemin de Montreux-Jeune à Montreux-Château102202
• Ville de Belfort. - Déclassement des chemins vicinaux ordinaires, nos 2, 3, 4 et 5 et classement dans la voiurbaine ou rurale103202
• Chemins de grande communication nos 3 et 13. - Maintien des travaux d'élargissement dans la traverse de Vellescot.104202
• Remise à la Ville de Belfort de reliquats vicinaux105203
• Chemin d'intérêt commun n° 25. - Remboursement de bordures de trottoir à Mme Veuve Franck, à Beaucourt105203
• Signalisation des cours d'eau traversés par les chemins de grande communication et d'intérêt commun107203
• Tarif des redevances pour occupation des chemins vicinaux par des voies ferrées203

Commission départementale

• Compte-rendu des travaux157181

Commissions diverses

• Médailles d'honneur des employés communaux143199
• Ecole d'agriculture d'hiver ambulante de Belfort144199
• Communications diverses199

Conseil général

• Liste des membres3
• Date de la 2e session ordinaire144201
• Ouverture de la session179
• Inauguration du monument Peugeot, à Joncherey. - Motion de M. Rucklin219
• Libération de MM. Marty et Badina. - Amnistie220
• Clôture de la session ordinaire221
• Session extraordinaire du 9 décembre 1921223

Contributions indirectes

• Sucrage des vendanges145208

Finances

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 192148182
• Budget supplémentaire de 192272182
• Produits départementaux de 192141182
• Situation des emprunts69
• Emprunt départemental de 545.000 fr200

Forêts

• Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Chiésa Jean145209
• Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Klein Xavier146209
• Soumission au régime forestier. - Commune de Bourogne147209
• Forêt communale de Faverois. - Distraction du régime forestier. - Demande Chalmey Jules147209
• Forêt communale de Novillard. - Distraction du régime forestier149209

Habitations à bon marché

• Office public départemental. - Garantie d'intérêts et dotation194

Hygiène

• Service départemental de désinfection118188

Instruction publique

• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour voyage d'études131193
• Subvention de l'Etat pour constructions scolaires26

Jury criminel

• Commissions chargées de dresser les listes préparatoires150210

Personnel départemental

• Participation de l'Etat dans les traitements et les retraites du personnel de la Préfecture150196
• Fonctionnaires départementaux - Application des articles 5 de la loi du 7 août 1913 et 14 de la loi du 31 décembre 191710196
• Demande de secours. - Mme Veuve Beltz154198

Police de la pêche

• Demande de modifications de la Société des Pêcheurs à ligne de Delle154210

Secours et subventions

• Association des Veuves de la Guerre132193
• Office départemental de Pupilles de la Nation132193
• Office municipal et départemental de placement133194
• Société belfortaine d'Emulation134194
• Demandes diverses156199
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Suite donnée aux demandes26
• Société de secours mutuels des cantonniers du service vicinal. - Augmentation de subvention194

Services d'autobus

• Délégation à la Commission départementale208
• Société de transports automobiles de la région de Belfort et Haute-Alsace. - Demande de concession d'un réseau de lignes143208

Téléphones

• Construction d'un circuit téléphonique entre Belfort et Dijon155210
• Construction d'un circuit téléphonique entre le Ballon d'Alsace et Sewen155210
• Construction d'un deuxième circuit téléphonique Belfort-Giromagny210
• Emprunt téléphonique211
• Extension du réseau téléphonique départemental211

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5213
• Produit du décime à l'impôt sur le chiffre d'affaires5
• Route du Rosemont à Sewen7
• Routes nationales. - Abatage d'arbres7
• Horaires des trains des C. F. B.8
• Familles nombreuses13213
• Aide nationale aux familles nombreuses14213
• Expropriations21216
• Rattachement de la commune de Lebetain à la perception de Delle16
• Etablissement et émission des rôles de contributions directes16215
• Centimes communaux19215
• Classement de la Préfecture de Belfort8
• Camions automobiles19216
• Avortement19216
• Transcription, rachat et cantonnement des servitudes occultes17
• Commission arbitrale des loyers9
• Distribution du courrier9
• Vingtième forestier10
• Fonctionnaires départementaux. - Application des articles 5 de la loi du 7 août 1913 et 14 de la loi du 31 décembre 191710196
• Admission des Sociétés d'anciens combattants aux réductions de tarifs sur les chemins de fer12
• Publications pornographiques ou malthusiennes217
• Tarifs de la force et de la lumière électriques217
• Tirs au canon219
• Mise en souterrain de fils téléphoniques221
• Suppression de Sous-Préfectures et de Tribunaux221