Agriculture

• Pages du rapport Pages des délibérations
• Echenillage et destruction des chardons, de l'épine-vinette et de la cuscute125261
• Hannetonnage125260
• Vaine pâture. - Demande de suppression à Froidefontaine288
• Voeu. - Circulation du bétail7272
• Voeu. - Concours agricole et d'élevage dans Paris. - Emplacement7
• Voeu. - Cours des marchandises agricoles5271
• Voeu. - Destruction des hannetons8273
• Voeu. - Interdiction du retour en France des animaux atteints de fièvre aphteuse et refoulés par les autorités suisses6271
• Voeu. - Race Montbéliarde8273
• Voeu. - Subvention au tenancier du taureau25

Aliénés

• Situation de fortune des aliénés58244

Assistance publique

• Institution de sourdes-muettes de Besançon. - Demande de bourse. - M. Eggenspieler154251
• Sourds-muets39
• Legs Genin39

Bâtiments départementaux

Bourses départementales

• Ecole normale d'Alger. - M. Riff149248
• Ecole normale de Tunis. - M. Monnier223252
• Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - M. Ballay223253
• Ecole supérieure de Belfort. - M. Lacôte, M. Henry150248-249
• Cours complémentaire de Belfort. - Demandes de MM. Lindeberg, Beiger, Besançon152249-250
• Cours complémentaire de Delle. - M. Coullerez224253
• Ecole primaire de Delle. - Demande Gruet153250
• Bourse de séjour en Allemagne. - Mlle Cabet153250
• Sourdes-muettes. - M. Eggenspieler154251
• Remerciements Girardot et Pheulpin288

Caisse de retraites

• Pension de retraite. - Liquidation. - M. Boulanger215254
• Demande de M. Digue254

Canaux

• Voeu. - Canal de Lyon à la mer9274
• Voeu. - Canal de Montbéliard à la haute Saône10274

Chasse

• Chasse. - Répression des délits. - Voeu22278
• Chasse au chevreuil, chamois, faisan, lièvre, caille, perdrix, oiseaux de passage et gibier d'eau158261

Chemins de fer

• Horaire des trains.159-190281
• Voeux divers11-16271-280
• Gare de Belfort11278

Chemins de fer d'intérêt local

• Arbitrage265
• Etudes nouvelles181263
• Fourniture des appareils téléphoniques264
• Lignes nouvelles182-217256
• Mode d'exploitation des lignes Les Errues à Etueffont-Haut, à Rougemont et à Lachapelle-sous-Rougemont169263
• Modifications aux bâtiments de la station de la Forge168262
• Ligne de Beaucourt-Delle39256
• Ligne de Belfort à Malvaux et des Errues à Fontaine182256
• Ligne de Belfort à Réchésy. - Prolongement jusqu'à la frontière suisse. - Mise à l'enquête de l'avant-projet.219264
• Situation163262
• Suppression de la voie des tramways urbains "Place Corbis-Hôtel de Ville"265

Chemins vicinaux

• Demande de classement de la route du Ballon d'Alsace (chemin de grande communication n° 4) comme route nationale280
• Etat comparatif des ressources et des dépenses46-56
• Programme vicinal de 1913124260
• Rechargements cylindrés en 191150
• Travaux extraordinaires en 191147
• Chemin N° 4. - Rechargements cylindrés à Valdoie, Belfort et Danjoutin124259
• Voeu. - Police du roulage23

Cherté de la vie

• Voeu du Conseil général17276

Commerce et industrie

• Comité départemental de l'enseignement technique156261

Commission départementale

• Compte rendu des travaux192241-243
• Election du bureau198
• Communications diverses189255

Conseil Général

• Allocution du Président232
• Bienvenue à M. le Préfet233
• Date de la 2e session ordinaire184288
• Décès de M. Philippe Berger, Vice-Président184255
• Liste des membres3
• Ouverture de la session231
• Répartition des dossiers234
• Clôture de la session288

Contributions directes

• Voeu. Cote mobilière17
• Voeu. Revision de la loi des patentes18

Douanes

• Importation des choux. - Voeu19
• Déplacement des brigades. - Voeu19

Elections

• Voeu. - Secret du vote. Electeurs non résidants20277

Finances

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1910148245
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 191166244
• Budget supplémentaire de 191290245
• Emprunts, situation, appels de fonds. etc.87
• Produits départementaux de 191160244

Foires

• Suppression de la foire de Beaucourt185263

Forêts

• Demande de secours. Mme Veuve Deur155251
• Suite donnée aux affaires40
• Voeu. - Délits forestiers22278

Hygiène

• Création d'une Station-Pasteur de Bourgogne et de Franche-Comté à Dijon286

Instruction publique

• Bourses et subventions145248-254
• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour un voyage d'études254
• Retraite des instituteurs21278
• Tir scolaire189255

Jury criminel

• Commission chargée de dresser les listes préparatoires185263

Mutualité

• Création d'une Mutuelle départementale-Incendie287

Pêche

• Voeu. Ouverture de la Pèche23
• Voeu. Répression des délits22278

Postes, télégraphes et téléphones

• Cabine téléphonique de Rougegoutte188267
• Circuits et réseaux téléphoniques186266
• Installation du téléphone dans les Parquets, les Commissariats de police et les brigades de gendarmerie224267
• Réseau téléphonique départemental. - Installation de postes centraux dans les communes226270

Retraites ouvrières et paysannes

• Voeu du Conseil général25

Routes nationales

• Réfection et entretien. - Voeu de l'Automobile-Club de France280
• Demande de classement de la route du Ballon d'Alsace comme route nationale280

Secours et subventions

• Aviation234-281
• Demande de secours. - Mme Vve Deur155251
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Suite donnée aux demandes44
• Subventions départementales145248-254

Service sanitaire

• Rapport de M. Thary Annexe 266

Sociétés de tir

• Demandes de la société de tir "La Miotte"189255
• Tir scolaire189255

Travaux mixtes

• Construction, par le génie militaire, d'une passerelle sur la Savoureuse, à l'extrémité nord du terrain de manoeuvres de Belfort158262

Voeux

• Suite donnée aux voeux précèdemment émis ou renouvelés5271
• Agriculture. - Circulation du bétail en France72727
• Agriculture. - Concours agricole et d'élevage dans Paris. - Emplacement7
• Agriculture. - Cours des marchandises agricoles5271
• Agriculture. - Destruction des hannetons8273
• Agriculture. - Interdiction du retour en France des animaux atteints de fièvre aphteuse et refoulés par les autorités suisses6271
• Agriculture. - Race Montbéliarde8273
• Bureaux de bienfaisance9274
• Canaux. - Canal de Lyon à la mer9274
• Canaux. - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, etc10274
• Chasse. - Répression des délits, etc.22278
• Chemins de fer. - Billets circulaires à itinéraires fixes de Belfort-les-Vosges11275
• Chemins de fer. - Gare de Belfort11278
• Chemins de fer. - Gare de la rue de Mulhouse, à Belfort. - Quai à bestiaux14
• Chemins de fer. - Percement du Ballon d'Alsace16275
• Cherté de la vie. - Valeurs de chemins de fer15-17276
• Contributions directes. - Cotes mobilières17
• Revision des patentes18
• Douanes. - Importation des choux19
• Douanes. - Déplacement des brigades19
• Elections. - Electeurs non-résidants20277
• Elections. - Secret du vote20277
• Familles nombreuses20277
• Forêts. - Délits forestiers22278
• Pêche. - Répression des délits22278
• Pêche. - Ouverture de la pêche23
• Police du roulage23
• Retraite des instituteurs21278
• Retraites ouvrières et paysannes25
• Routes nationales. - Voeu de l'Automobile-Club de France280
• Subvention au tenancier du taureau25
• Taxe sur les automobiles188