Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

532 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1924

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

Indemnité au Directeur des Services agricoles370-419458
Rapport de M. le Directeur des Services agricoles132

Aliénés

Contingents des communes pour l'entretien des aliénés459
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Saint-Ylie126
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Rouffach129

Assistance aux familles nom breuses

Rapport de M. le Directeur du Service116

Assistance aux femmes en couches

Rapport de M. le Directeur du Service119

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables

Contrôle de l'assistance aux vieillards124

Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés

Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique66
Fournitures de vêtures et chaussures aux enfants assistés en 1925374460
Secours temporaires. - Salaires des nourrices et pensions des pupilles373459
Augmentation des tarifs des secours temporaires, des salaires des nourrices et des pensions des pupilles420459

Enfants du premier âge

Consultations de nourrissons et crèches106
Gratifications aux nourrices111
Rapport de M. le Directeur du service89
Séances du comité départemental108

Autobus

Ligne de Rougemont-le-Château à Thann. - Projet de création par la Cie des C. F. B.499
Délégation à la commission départementale391496

Bâtiments et Propriétés du département

Fourniture de l'eau aux bâtiments départementaux351445
Maison d'arrêt de Belfort. - Réparations353457
Gendarmerie de Réchésy. - Travaux supplémentaires354457
Ecole normale de Belfort. - Etablissement de deux cloisons vitrées355458
Ecole normale de Belfort. - Reliure des ouvrages de la bibliothèque356458
Palais de Justice. - Eclairage électrique352456
Mobilier de la Préfecture et de l'Ecole normale351445
Préfecture de Belfort. - Réfection d'une chaudière420456

Bourses et subventions départementales

Mode d'attribution375460
Boursiers et subventionnés départementaux416477
Maternité de Besançon. - Augmentation du prix de pension376460
Cours secondaires de Belfort. - Mlle Voisinet Marie377461
Ecole normale de Belfort. - M. Charpiot René377461
Ecole normale de Belfort. - M. Reiniche Jean378461
Ecole normale de Vesoul. - Mlle Schiélé Lucienne379461
Ecole normale de Vesoul. - M. Schaeffert Albert380462
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Couchot Jeanne380462
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Hild Andrée381462
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Munsch Irène479
Ecole primaire supérieure de Luxeuil. - M. Montavon Georges382462
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun, à Belfort. - M. Mathey Albert383463
Cours supérieur de la rue de Châteaudun à Belfort. - M Cheffre Jules383463
Cours complémentaire de Delle. - M. Bochler Marcel384463
Cours professionnel de Beaucourt. - M. Montavon Robert385463

Caisse départementale des retraites

Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1923349445
Revision des statuts425446

Canaux

Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la Haute-Saône30
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin44

Chemins de fer et tramways

Horaire des trains388495
Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local3234-36-46-49
Chemins de fer d'intérêt local. - Statut du personnel390495
Chemins de fer d'intérêt local. - Délégation de la Commission départementale391496
Chemins de fer d'intérêt local. - Exploitation de la ligne de Lachapelle à Sentheim496
Chemins de fer d'intérêt local. - Résultats de l'exploitation422496
Chemins de fer d'intérêt local - Comptabilité421495

Chemins vicinaux

Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1923357486
Fixation de la journée de travail pour les prestations, y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs348484
Programme vicinal de 1925358494
Etablissement du programme vicinal. - Instructions ministérielles358494
Propositions budgétaires de 1925171
Rapport de M. l'Agent-Voyer en Chef165
Rechargements cylindrés, programme pour 1925184
Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1925 et impositions d'office358490
Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux357486
Travaux de grosses réparations en 1925187
Renouvellement des baux d'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun359495
Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Renforcement des tabliers des ponts359495
Remise de reliquat à la commune de Danjoutin368493
Commune de Thiancourt. - Demande de prélèvement sur les ressources vicinales494
Affectation du reliquat des ressources vicinales de la commune de Giromagny369494
Traitements des Agents-Voyers426479
Remise de reliquat à la ville de Belfort367493
Chemin de grande communication N° 1. - Réfection entre l'origine et la limite du département du Doubs360493
Chemin de grande communication N° 3. - Remboursement de bordures et contre-bordures de trottoirs à M. Meyer Sylvain, à Delle362490
Chemin de grande communication N° 4. - Construction de bordures et contre-bordures de trottoirs à Danjoutin491
Chemin de grande communication N° 4. - Construction de passe-pieds. - Demande de subvention de la ville de Belfort363491
Chemin de grande communication N° 4. - Course d'automobiles du 6 Juillet 1924. - Evaluation des dégradations364491
Etablissement par la Compagnie de l'Est d'un raccordement direct entre les lignes Paris-Mulhouse et Besançon-Belfort. - Déviation du chemin de grande communication N° 4 et de la voie des C. F. B.365492
Chemin d'intérêt commun N° 23. - Prolongement des alignements à Méziré366492
Salaires et indemnités des cantonniers401479
Modification des stations des cantonniers480

Commission départementale

Commission. - Election des membres392512
Rapport de la Commission départementale430445

Commissions diverses

Conférences interdépartementales392512
Commission de classement des bureaux de tabac en 1925393512
Office agricole départemental394511
Ecole d'agriculture ambulante d'hiver394512
Commission de protection des forêts contre l'incendie395511
Commissions d'études du Conseil général438

Conseil général

Composition du Conseil général3
Ouverture de la session435
Election du bureau436
Clôture de la session515

Contributions directes

Centimes départementaux et communaux346-347443-445
Répartement de l'impôt en 1925345442
Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)393512

Contributions indirectes

Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes15

Dons

Donation Alfred-Georges Engel481

Douanes

Rapport de M. le Directeur des douanes11

Enregistrement, Domaines Timbre

Rapport de M. le Directeur13

Finances

Budget primitif de 1925207444
Centimes départementaux et communaux346-347443-445
Compte administratif de 1923191442
Compte de gestion de M. le Trésorier payeur général192439
Décision modificative N° 2195483
Rapport de M. le Trésorier-payeur général7
Situation des emprunts314
Répartition du fonds commun diocésain. - Partage des biens399466
Répartition du fonds commun diocésain. - Paiement d'une soulte399467
Répartition du fonds commun diocésain. - Vente des propriétés non boisées. - Emploi du produit465
Demande d'indemnité du personnel de la Trésorerie générale402472
Fonds d'abonnement de la Préfecture. - Matériel471

Forêts

Classement d'une forêt de protection à Lepuix-Gy396499
Forêt communale de Giromagny. - Revision de l'aménagement de la série ordinaire397500
Forêt communale de Réchésy. - Soumission au régime forestier398500
Transactions forestières, fixation de la journée de travail349485
Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts18
Indemnités aux anciens gardes forestiers titulaires de la Médaille forestière477

Habitations à Bon Marché

Office public départemental. - Programme de 1925. - Prêt remboursable423473
Office public départemental. - Programme de 1923. - Subvention du département424476

Haras

Rapport de M. le Directeur du Dépôt d'étalons de Besançon.160

Hydraulique

Rapport de M. l'Ingénieur en Chef31

Hygiène

Création d'un sanatorium interdépartemental427470
Lutte anticancéreuse427469
Déversement des résidus industriels dans les cours d'eau407500
Laboratoire de bactériologie468

Instruction Publique

Budget de l'Ecole normale de Belfort et compte d'administration403477
Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire59
Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort404478
Situation matérielle de l'Ecole normale404478
Inspection médicale des Ecoles405471
Bulletin départemental de l'Enseignement primaire425477

Jury

Jury d'expropriation pour 1925407513

Mines

Rapport de M. l'Ingénieur en Chef38

Pêche et pisciculture

Police de la pêche en 1925405500

Postes et Télégraphes

Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes16

Routes Nationales

Rapport de M. l'Ingénieur en Chef28

Sociétés

Compte-rendu des opérations des Sociétés de secours mutuels et Sociétés subventionnées par le département416477

Subventions et Secours

Demandes de subventions diverses417480
Création d'une chaire régionale à l'Université de Besançon385464
Laboratoire de bactériologie400468
Le Sanatorium des Etudiants401468
Société du Herd-Book de la race bovine Montbéliarde387465
Congrès de la Fédération nationale des Mutilés du Travail478
Rééducation des mutilés du Travail470
Exposition régionale comtoise478

Téléphones

Etablissement d'un circuit Defie-Beaucourt-Montbéliard 2e415502
Etablissement d'un circuit direct Evette-Belfort415500
Service des emprunts téléphoniques429500

Travail

Rééducation des mutilés du travail428470
Rapport de M. l'Inspecteur du travail162

Services vétérinaires

Rapport de M. le Directeur départemental335
Services vétérinaires départementaux471

Voeux

Suite donnée aux voeux321502
Centimes communaux322503
Expropriations325506
Publications pornographiques, malthusiennes ou démoralisantes321502
Tarifs de la force et de la lumière électriques331510
Maintien à Belfort de l'Ecole normale d'instituteurs322503
Circulation automobile326507
Répartition des taxes automobiles330509
Création d'un réseau de routes à grand trafic332511
Assistance médicale gratuite. - Sages-femmes332
Frais de casernement de gendarmerie333
Indemnité de vivres et d'entretien aux anciens prisonniers de guerre511

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	532
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1271g
EAN13	9782418102460