Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

318 pages, parution le 13/02/2024

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1921

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Aliénés

Situation de fortune des aliénés59245
Demande d'exonération. - M. Baumhauer138249

Assistance publique

Dispensaire public d'hygiène sociale et de préservation antituberculeuse149252
Tarif des frais de séjour des pupilles à l'hospice dépositaire249

ASSISTANCE AUX VIEILLARDS

Hôpital civil de Belfort. - Demande de radiation139249

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

Enfants rachitiques et scrofuleux42
Rémunération des médecins titulaires des circonscriptions de Belfort143251
Modifications au règlement. - 2e et 3e circonscriptions145251
Vérification des mémoires produits par les pharmaciens146251
Libre choix du médecin147251
Service électro radiologique148261
Sanatorium de l'Oise et des départements à Berck-Plage. - Augmentation du prix de la journée143252
Sanatorium de Pignelin142250

ENFANTS ASSISTES MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

Contingents communaux58245
Société lyonnaise pour le sauvetage de l'enfance. - Demande d'augmentation du prix de pension155253
Institution de sourdes-muettes de Pelousey. - Demande d'augmentation du prix de pension156253
Tarif des frais de séjour à l'hospice dépositaire140249
Prix de pension au "Bon Pasteur" de Besançon141250
Sanatorium de Berck-Plage. - Demande d'augmentation du prix de pension155252-250

ENFANTS DU PREMIER AGE

Protection. - Gratifications aux nourrices, etc43

DIVERS

Demande de secours. - M. Durliat Charles à Anjoutey157253
Hospitalisation au sanatorium de Hauteville. - Mlle Courtot Marie157254
Asile d'aveugles de Chilly-Mazarin. - Mlle Bobenriether158254

Bâtiments et Mobiliers départementaux

Ecole normale de Belfort. - Installation de l'éclairage électrique128247
Ecole normale de Belfort. - Subvention pour un voyage d'études129248
Célébration de la fête de Jeanne d'Arc129248
Réparations aux casernements de gendarmerie130248
Gendarmerie de Belfort. - Construction d'un dépôt d'essence130249
Maison d'arrêt de Belfort - Réparations à la toiture et aux chêneaux131249

Bourses départementales

Ecole vétérinaire d'Alfort. - Subvention Sabourin Robert159254
Ecole d'agriculture et de viticulture de Rouffach. - M. Seigeot Albert160254
Lycée de Belfort - M. Hervy Henri160254
Ecole professionnelle de Montbéliard. - M. Braun Marcel161255
Ecole professionnelle de Monbéliard. - M. Hornecker Emile162255
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Faivre Marthe162255
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Haas Camille163255
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Untersée Léon164255
Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard à Belfort. - M. Cheval Marcel164256
Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard à Belfort. - M. Gauchet Camille165256
Ecole de filles de Delle. - Mlle Maraget Rose165256
Liste des sage-femmes boursières du département et situation du crédit43

Caisse départementale de retraites

Demande de liquidation de pension. - M. Libis Joseph, agent-voyer principal124

Caisse départementale des Incendiés

Dissolution212274

Chasse

Ouverture et clôture générales - Ouvertures retardées et clôtures anticipées174265

Chemins de fer

Horaires des trains175265
Construction d'une voie ferrée Belfort-Colmar178266
Arrêt de Valdoie. - Demande de transformation en halte178

Chemins de fer d'intérêt local et tramways

Location de matériel roulant179267
Acquisition de matériel complémentaire180267
Droits de timbre et d'enregistrement du traité de fourniture d'énergie électrique190268
Voeux du Conseil municipal de Belfort191269
Prolongement de Lachapelle à Sentheim de la ligne de Belfort à Lachapelle194270
Demande de déplacement des gares de Roppe et de Bethonvilliers192269
Ouverture de la gare des Errues au service des bagages193270
Construction de lignes entre le Territoire de Belfort et l'Alsace200272
Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre207272
Délégation à la Commission départementale207272
Tramways électriques de Belfort. - Exploitation par la Compagnie des C. F. B208272
Ligne de Delle à Réchésy273

Chemins vicinaux

Compte-rendu du service vicinal48
Etat comparatif des ressources et des dépenses56
Programme vicinal de 1922132262
Rechargement cylindrés en 192054
Situation des travaux de grosses réparations exécutés à l'entreprise en régie sur crédits spéciaux en 192050
Chemins de grande communication. - Revision des contingents communaux262
Chemin de grande communication n° 4 - Entretien dans la traverse de Belfort134264
Cantonniers départementaux. - Révision des salaires135264
Cantonniers retraités du service vicinal. - Relèvement de l'allocation temporaire136264
Cantonniers du service vicinal démissionnaires ou révoqués. - Admission à l'allocation temporaire137
Remise en état des chemins vicinaux134264
Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Delle et n° 6 de Florimont. - Classement comme embranchement du chemin d'intérêt commun n° 26132263

Commission départementale

Compte-rendu des travaux222244

Commissions diverses

Commission interdépartementale d'études210
Commission de répartition du fonds diocésain210260
Comité départemental de l'Enseignement technique211260
Office départemental des pupilles, de la Nation211260

Conseil général

Date de la prémière session ordinaire260
Date de la 2e session ordinaire209260
Liste des membres3

Contributions indirectes

Sucrage des vendanges213275

Enseignement technique

Comité départemental. - Désignation de membres278

Finances

Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1920
Compte administratif de 192067245
Budget supplémentaire de 192195246
Produits départementaux de 192061245
Situation des emprunts92

Fonds intercommunal de chômage

Délégation à Commission départementale212274

Forêts

Reboisement et production de bois d'oeuvre214275
Soumission au régime forestier. - Commune de Menoncourt216277
Distraction du régime forestier. - Commune de Beaucourt217277
Forêt communale de Faverois. - Revision de l'aménagement214276
Forêt communale de Valdoie - Revision de l'aménagement215277

Hydraulique

Autorisations d'usines sur les cours d'eau et les lacs non domaniaux123275

Habitations à bon marché

Société "Le Foyer", abandon de dividendes259
Comité de patronage262

Hygiène

Création d'un laboratoire pour examens bactériologiques252

Instruction publique

Ecole normale de Belfort. - Subvention pour voyage d'études129248
Subventions de l'Etat pour constructions scolaires45
Demande de machine à écrire pour le bureau de l'Inspection académique217261

Jury criminel

Commissions chargées de dresser les listes préparatoires218277

Justice

Frais de fonctionnement du tribunal de Commerce170259
Menues dépenses des greffiers des Justices de paix171259
Frais de bureau du juge de paix de Giromagny. - Augmentation259

Police de la pêche

Participation du personnel du Service vicinal et des Ponts-et-Chaussées219277

Secours et Subventions

Syndicat d'initiative de la région de Belfort258
Demandes diverses220279
Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Suite donnée aux demandes45
Association de Patronage laïque des Ecoles publiques de Belfort166257
Goutte de lait de Belfort167257
Goutte de lait de Giromagny257
Mutualité maternelle168257
Ski-Club de Giromagny. - Construction d'un refuge à la Haute-Planche168258
Société des Courses du département de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort169258
Annuaire de Belfort et de la région169258
Office départemental de placement171259
Office d'habitations à bon marché172261
Demande de subvention pour la construction d'une Maison du Peuple174260
Colonies scolaires de vacances257
Frais de maladie - Mme veuve Dominique256
Comité des mutilés et réformés de guerre258
Valdoie. - Construction d'un mur de soutènement307

Services d'autobus

Création d'un service d'autobus de Montbéliard à Delle208273
Crétion d'un service d'autobus de Delle à Waldighoffen209274

Téléphones

Construction d'un bureau téléphonique à Vauthiermont219279

Voeux

Bouilleurs de cru303
Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5280
Familles nombreuses22281-304
Expropriations35287
Répression de l'alcoolisme23282
Monopole du débit de l'alcool au détail24283
Navigation du Rhône25278
Achèvement du Canal du Rhône au Rhin35
Restitution d'une ambulance automobile à la Ville de Belfort16
Ratachement de la commune de Lebetain à la perception da Delle16281
Commune d'Eloie. - Terrains inondés par suite de la construction de digues en ciment armé17
Destructions d'explosifs14
Camp d'aviation de Chaux18
Forêts expropriées par le Génie21
Service postal39284
Entrée du chemin de grande communication n° 4 à Belfort6
Extension de la gare de Belfort8
Route nationale de Lyon à Strasbourg. - Chicane du Vallon9
Chemin de Badevel à Beaucourt10284
Agriculture et Hygiène publique12
Vote des femmes38283
Concierge de l'Ecole normale de Belfort38283
Chemins de fer d'intérêt local. - Vols et avaries de marchandises269
Centimes communaux280
Chemins de fer départementaux. - Signalement des passages dangereux285
Classement de la Préfecture de Belfort286
Camions automobiles286
Transports en Alsace-Lorraine287
Fièvre aphteuse287
Toitures en chaume288
Enfants naturels288
Avortement290
Siège de la cour d'assises290
Reconstruction des régions dévastées290
Régionalisme et décentralisation291
Gare de triage de Danjoutin301
Etablissement des rôles des contributions directes303
Tunnel sous la Manche305
Transcription, rachat et cantonnement des servitudes 306

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	318
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	772g
EAN13	9782418102477