• Caisse départementale de réassurance entre les caisses communales d'assurances contre la mortalité du bétail. - Demande de subvention.151286
• Concours spécial d'animaux de la race bovine Montbéliarde151284
• Concours d'étables150283
• Echenillage et destruction des chardons, de l'épine-vinette et de la cuscute149283
• Hannetonnage149283
• Voeu. - Circulation du bétail5302
• Concours agricole et d'élevage dans Paris. - Emplacement7303
• Voeu. - Destruction des hannetons7303
• Voeu. - Destruction des taupes8
• Voeu. - Race Montbéliarde9303
• Voeu. - Fièvre aphteuse310

• Conditions de placement à St-Ylie152310
• Situation de fortune des aliénés60263
• Voeu.9

• Demande d'indemnité de M. Cordier fils269

• Institution de sourds-muets de Besançon. - Demande de bourse. - M. Bigeard172274
• Sourds-muets34
• Institution nationale des sourdes-muettes à Bordeaux281
• Legs Genin34

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

• Assistance aux enfants teigneux157271
• Enfants rachitiques et scrofuleux23
• Révision du tarif pharmaceutique153270
• Révision du tarif du traitement marin163271
• Vérification des mémoires. - Réclamation Jourjon163272

ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

• Révision du tarif du traitement marin161271
• Contingents communaux68263

ASSISTANCE AUX VIEILLARDS, AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES

• Revision du taux d'allocation165272
• Hôpital-hospice de Belfort. - Revision du prix de journée169273
• Société hospitalière de Giromagny. - Renouvellement du traité170273
• Hôpital-hospice de Rougemont-le-Château. - Projet de traité171274
• Gratifications aux nourrices24
• Traitement marin23

ENFANTS DU PREMIER AGE

• Protection. - Gratifications aux nourrices, etc.24

DIVERS

• Aménagement des eaux du Doubs296
• Adjudication de houilles pour l'armée297
• Legs Genin34
• Demande de création d'une mutuelle départementale d'incendie280

CASERNES DE GENDARMERIE

• Belfort. - Amélioration des abords139267
• Belfort. - Bureau du public140268
• Belfort. - Installation du gaz dans les logements des gendarmes141268
• Delle27

ECOLE NORMALE

• Demande d'indemnité en faveur du concierge137267
• Transfert de l'école normale. - Acquisition de l'immeuble30
• Transfert de l'école normale. - Travaux27266

HOTEL DE PREFECTURE

• Installation de bureaux à la Préfecture et achat d'une machine à écrire137266
• Mobilier de la Préfecture136265
• Réparations à l'Hôtel de la Préfecture125

PALAIS DE JUSTICE

• Mobilier du greffe du Tribunal civil268
• Reconstruction du palais de justice26
• Réclamation Dupont280

• Réparations à la prison de Belfort25-141268

• Lycée de Belfort. - Demande Weber262
• Lycée Janson de Sailly, à Paris. - M. Girardot175276
• Ecole normale d'institutrices des Vosges. - M. Maitre176276
• Ecole supérieure de Belfort. - M. Lamielle176277
• Cours complémentaire de Belfort. - Demandes Bourquin-Besançon177-178277
• Cours complémentaire de Delle. - Demande Pour179278
• Cours complémentaire de Delle. - Demande Gauthier278
• Demandes Lamielle, Bourquin, Cuche-rousset, Beiger et Monnier176-177277
• Cours complémentaire de Belfort. - Demande Lindeberg277
• Sourds-muets34-172274

ECOLES D'ACCOUCHEMENT

• Demandes de bourses. - Mlles Hosatte, Roy et Boeglin180278
• Liste des sages-femmes boursières du département et situation du crédit32

• Demande de liquidation de pension. - M. Marmet173275
• Application de la loi du 5 avril 1910300

• Voeu. - Canal de Lyon à la mer9304
• Voeu. - Canal de Montbéliard à la haute-Saône10304

• Chasse. - Répression des délits. - Voeu19-20307-308
• Chasse au chevreuil, chamois, faisan, lièvre, caille, perdrix, oiseaux de passage et gibier d'eau181286

• Horaire des trains182286
• Voeux divers10-14305-309
• Gare de Belfort12305

• Ligne de Belfort à Sochaux. - Emplacement de l'arrêt facultatif de Châtenois190290
• Raccordement avec la gare de Belfort195290
• Ligne de Belfort à Réchésy - Lacune de Réchésy. Emplacement des gares et stations195290
• Ligne de Belfort à Réchésy. - Prolongement jusqu'à la frontière suisse296
• Elargissement de ponts297
• Avances à l'entrepreneur des 2e et 7e lots302
• Indemnités aux conducteurs195290
• Ligne de Beaucourt-Delle34294
• Ligne de Belfort à Malvaux et des Errues à Fontaine294
• Situation53
• Emprunts et traversées de routes et chemins. Etablissement de contrerails184287
• Cession de terrain. Emprise supplémentaire. Réclamation de la commune d'Offemont186289
• Cession de terrain. Réclamation de la commune de Menoncourt188289
• Canalisations électriques287
• Ouvrages supplémentaires, 2e lot294

• Etat comparatif des ressources et des dépenses40-50
• Programme vicinal de 1912143281
• Rechargements cylindrés en 190946-47
• Travaux extraordinaires en 191041
• Chemin n° 4. - Rechargements cylindrés dans la traverse de Belfort143282
• Chemin n° 25. - Amélioration de la chaussée de l'embranchement de Méziré à la Feschotte147282
• Chemin n° 24. - Grosses réparations147282
• Andelnans. - Remise de prestations vicinales à un chemin rural143283
• Demande des cantonniers298
• Application de la loi du 5 avril 1910300

• Compte rendu des travaux262
• Election du bureau

• Adresse au Gouvernement312
• Bienvenue à M. le Préfet259
• Liste des membres3
• Ouverture de la session259
• Clôture de la session313

• Voeu. Cote mobilière16305
• Voeu. Revision des patentes311

• Importation des choux. - Voeu16306
• Déplacements des brigades. Voeu16310

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190959263
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 191068
• Budget supplémentaire de 1911102264
• Emprunts, situation, appels de fonds, etc93
• Produits départementaux de 191062263
• Retraites ouvrières et paysannes205279
• Indemnité à M. le Préfet262

• Demande de secours. Mme Veuve Deur173274
• Soumission au régime forestier à Bethonvilliers198292
• Soumission au régime forestier à Croix199292
• Soumission au régime forestier à Perouse200292
• Soumission au régime forestier à Petitmagny200292
• Soumission au régime forestier à Roppe201292
• Soumission au régime forestier à Leupe202293
• Suite donnée aux affaires35
• Voeu. - Délits forestiers20308
• Soumission au régime forestier à Denney293

• Complément de traitement au secrétaire de l'Inspection académique203279
• Société de l'Art à l'école, Subvention311
• Congrès national des colonies de vacances311
• Ecole primaire supérieure. Surveillante d'internat204279
• Retraite des instituteurs18307
• Commune de Beaucourt. - Subvention pour la construction d'une école primaire supérieure de garçons280

• Commission chargée de dresser les listes préparatoires205294

• Voeu. - Ouverture de la Pêche21309
• Voeu. - Répression des délits19-20307-308

• Circuits et réseaux téléphoniques57

• Demande de secours. - Famille Jolissaint de Saint-Germain280
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Suite donnée aux demandes38
• Subventions départementales276

• Rapport de M. Thary Annexe

• Service de transports de Croix à Delle295

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5302
• Agriculture. - Approvisionnements militaires5
• Agriculture. - Circulation du bétail en France5302
• Agriculture. - Concours agricole et d'élevage dans Paris. - Emplacement7303
• Agriculture. - Destruction des hannetons7303
• Agriculture. - Destruction des taupes8
• Agriculture. - Fièvre aphteuse310
• Agriculture. - Race Montbéliarde8303
• Aliénés9
• Canaux. - Canal de Lyon à la mer9304
• Canaux. - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, etc10304
• Chasse. - Répression des délits. etc.19-20307-308
• Chemins de fer. - Installation d'une cabine téléphonique publique à la gare de Belfort12
• Chemins de fer. - Billets circulaires à itinéraires fixes de Belfort-les-Vosges10305
• Chemins de fer - Gare de Belfort11305
• Chemins de fer. - Matériel roulant13
• Chemins de fer. - Percement du Ballon d'Alsace14309
• Contributions directes. - Cotes mobilières16305
• Revision des patentes311
• Douanes. - Importation des choux16306
• Douanes. - Déplacement des brigades16310
• Elections. - Electeurs non-résidants17306
• Elections. - Secret du vote17306
• Familles nombreuses17306
• Forêts. - Délits forestiers20308
• Pêche. - Répression des délits19-20307-308
• Pêche. - Ouverture de la pêche21309
• Police du roulage21308
• Propriété littéraire et artistique22
• Retraite des instituteurs18307