Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
196 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1879
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1879
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Rapport de l'Administrateur:
- Introduction6
Première partie. - Comptes et Budgets.
- Budget ordinaire14
- Budget extraordinaire14
- Budget de report15
- Budget rectificatif de 187816
- Budget rectificatif de l'Instruction publique18
- Budget primitif de 188019
- Compte départemental de 187713
- Compte départemental de 187813
- Compte départemental de l'Instruction publique14
Deuxième partie. - Affaires ne comportant pas de vote de crédit.
- Chapitre Ier. - Finances43
- Chapitre II. - Chemins de grande communication et vicinaux45
- Chapitre III. - Secours aux communes pour travaux45
- Chapitre IV. - Objets divers:
- Aliénés52
- Carte vicinale et nivellement de la France53
- Formation de la liste du Jury49
- Institution des sourds-muets à Nancy51
- Listes électorales50
- Observatoire météorologique51
- Travail des enfants dans les manufactures48
- Volontariat d'un an50
Troisième partie. - Rapport des chefs de service et renseignements divers.
- Archives départementalesVLII
- Canal de l'Allan à la SaôneXXIII
- Chemins de ferXXXVI
- Chemin de fer de Bas - Evette à GiromagnyXXXIII
- Chemins vicinauxXXIII
- Contributions directesV
- Contributions indirectesXV
- DomainesXVI
- DouanesXVIII
- Enfants assistésXLV
- FinancesIII
- Finances. Situation financière des communesLXXII
- Finances. Statistique financière des communesLXXIV
- Instruction publiqueXXXV
- Médecine cantonaleXLVIII
- Postes et télégraphesXVI
- Routes nationalesXXX
Procès-verbaux des délibérations.
SEANCE DU 18 AOUT 1879
- Agrandissement de la gare de Belfort149
- Bureau télégraphique de Fontaine149
- Dépôt d'étalons à Grandvillars151
- Discussion des comptes et budgets150
- Examen des divers budgets163
- Formation du bureau du Conseil148
- Lettre du Ministre de l'Intérieur148
- Mur du cimetière de Grosnes162
- Observatoire météorologique152
- Poteaux indicateurs162
- Secours aux communes152, 162
- Service-vicinal. - Rapport de l'Agent-voyer en chef153
- Voeux. - Répartition de l'impôt foncier149
SEANCE DU 21 AOUT 1879
- Bourses départementales171
- Bourses à l'école normale de Vesoul166
- Chemins vicinaux, rectification, classement, etc.177
- Crédit agricole mobilier186
- Enfants assistés165
- Ecole d'accouchement165
- Enseignement agricole185
- Echange de terrains191
- Etat de répartition des subventions à accorder aux communes168
- Poteaux indicateurs162
- Institution des sourds-muets188
- Nivellement de la France190
- Octroi de Belfort, modification au tarif189
- Pêche fluviale173
- Secours aux communes pour travaux173
- Subventions aux communes pour l'instruction primaire167
- Subventions aux établissements de bienfaisance176
- Travail des enfants dans l'industrie171
SEANCE DU 23 AOUT 1879
- Aliénés198
- Centimes extraordinaires des communes192
- Centimes extraordinaires du département193
- Commission départementale194
- Ecoles normales primaires199
- Expropriation. - Liste du Jury194
- Félicitation du Conseil à l'Administrateur201
- Liste électorale consulaire197
- Musée de Belfort201
- Prestations193
- Recrutement. - Conseil de révision198
- Servitudes militaires200
- Transactions forestières193
- Volontaires d'un an198
- FIN DE LA TABLE DES MATIERES
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 196 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 489g |
| EAN13 | 9782418102576 |
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