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Délibérations du conseil général du territoire de belfort
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

482 pages, parution le 13/02/2024

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1919

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

  • Pages du rapport Pages des délibérations
  • Direction des Services agricoles. - Indemnité pour frais de tournées au Directeur et rémunération d'un employé330433
  • Encouragement à l'Agriculture332
  • Ecole d'agriculture d'hiver et organisation d'un enseignement agricole féminin335433
  • Office agricole départemental336433
  • Rapport de M. le Directeur des Services agricoles162

Aliénés

  • Asile de Maréville - Prix de journée320428
  • Prix de journée à l'asile de St-Ylie320428
  • Contingents des communes pour l'entretien des aliénés319428
  • Rapport de M. le Directeur de l'asile de St-Ylie159428
  • Entretien d'aliénés. - Dettes d'exercices clos428

Assistance publique

  • Maintien des pupilles à la terre. - Revision des tarifs de pension, des secours temporaires et des vêtures321429

ASSISTANCE. AUX FAMILLES NOMBREUSES

  • Rapport de M. le Directeur du service140

ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHES

  • Rapport de M. le Directeur du service149

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

  • Fournitures pharmaceutiques326430
  • Frais de déplacement aux médecins430
  • Revision des circonscriptions326431
  • Sanatorium de l'Oise et des départements à Berck-Plage. - Renouvellement du traité325430

ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLES

  • Contrôle de l'assistance aux vieillards157

ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES.

  • Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique91
  • Fourniture de vêtures et chaussures aux enfants assistés en 1920327431
  • Frais de gestion et de recouvrement des deniers pupillaires430

ENFANTS DU 1er AGE

  • Consultations de nourrissons et crêches132
  • Gratifications aux nourrices135
  • Rapport de M. le Directeur du service122
  • Séance du comité départemental134

DIVERS

  • Etablissements départementaux pour recevoir les pupilles de la Nation432
  • Asile de sourds-muets de Dijon. - Mlle Heidet Marie-Justine328431
  • Hospice de Colmar. - M. Rinder Alfred348431
  • Achat d'appareils de prothèse. - M. Ruez Georges438
  • Maternité de Besançon. - Relèvement du prix de pension348
  • Institution de sourdes-muettes de Pelousey. - Augmentation du prix de pension329432
  • Société des Crèches de Belfort. Demande de subvention432

Bâtiments et Propriétés du département

  • Assurance des bâtiments et des mobiliers départementaux315426
  • Construction d'une cloison vitrée de la véranda face sud de la Préfecture424
  • Installation du téléphone et de sonneries dans les appartements et bureaux de la Préfecture424
  • Transformation de bureaux à la Préfecture424
  • Transformation de l'éclairage électriques à la Préfecture425
  • Acquisition d'une automobile pour le service de la Préfecture425
  • Mobilier de la préfecture et de l'école normale314426
  • Relèvement du traitement de l'architecte départemental426
  • Réparations aux casernes de gendarmerie427

Bourses et subventions départementales

  • Boursiers et subventionnés départementaux375447
  • Lycée de Belfort. - M. Hervy Henri434
  • Lycée de Belfort. - M. Lamielle Joseph-Jules340434
  • Ecole Supérieure de Chimie de Mulhouse. - M. Mazabraud Edmond340434
  • Ecole Supérieure de Commerce de Dijon. - M. Gagelin Paul341434
  • Collège préparatoire de Chalons-sur-Marne. - M. Perrière André341435
  • Ecole normale de Belfort. - M. Klein Georges342435
  • Ecole normale de Vesoul. - Mlle Claer Catherine435
  • Ecole normale de Vesoul. - Mlle Voisinet Renée343436
  • Ecole primaire supérieure de Belfort. - Surveillante d'internat344438
  • Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Madru Eugénie344436
  • Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Serre Laure315436
  • Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Plubeau Jules345437
  • Cours complémentaire de Delle - M. Bailly Maxime346436
  • Cours complémentaire de Delle - M. Gorcy Joseph346437
  • Cours complémentaire de Delle - M. Meyer René347437
  • Cours complémentaire de Delle - Mlle Vautherin Suzanne347437
  • Maternité de Besançon. - Relèvement du prix de pension439

Caisse départementale des retraites

  • Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1918311423
  • Demande de liquidation de pension. - M. Rousseau423

Canaux

  • Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône28
  • Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin46

Chemins de fer et tramways

  • Horaire des trains350439
  • Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est. = Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local34-37-39-50-51
  • Chemins de fer d'intérêt local - Relèvement des tarifs et revision de la formule d'exploitation353440
  • Chemins de fer d'intérêt local. - Réquisition du réseau. - Partage de l'indemnité354440
  • Raccordement des lignes de tramways avec les ports fluviaux355440
  • Tramways électriques de Belfort. - Exploitation par la Compagnie des C. F. B.441

Chemins vicinaux

  • Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1920448
  • Compte rendu annuel du service vicinal pour 1918316427
  • Subventions du Génie militaire pour l'entretien des chemins stratégiques317427
  • Fournitures de matériaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt communs en 1920318428
  • Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs310423
  • Programme vicinal de 1920317427
  • Propositions budgétaires de 192063
  • Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef56
  • Rechargements cylindrés, programme pour 192078
  • Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux316427
  • Travaux de grosses réparations en 192080

Commission départementale

  • Commission. - Election des membres357442
  • Rapport de la Commission départementale394448

Commissions diverses

  • Commission de classement des bureaux de tabac en 1920357442
  • Commission départementale357442

Conseil général

  • Ouverture de la session403
  • Election du Bureau405
  • Composition du Conseil général3
  • Allocution de M. le Président406
  • Adresse au Gouvernement410
  • Clôture de la session463

Contributions directes

  • Centimes départementaux et communaux309418-442
  • Répartement de l'impôt en 1920307417
  • Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)356442

Contributions indirectes

  • Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes10

Divers

  • Ambulance automobile425
  • Communications diverses374426
  • Hommage aux morts. - Achat d'une palme et d'une gerbe364444
  • Utilisation du bois et de la tourbe374446

Douanes

  • Rapport de M. le Directeur des douanes11

Enregistrement, Domaines Timbre

  • Rapport de M. le Directeur13

Finances

  • Budget primitif de 1920199414
  • Participation de l'Etat dans les dépenses de guerre. - Modification des propositions budgétaires.415
  • Centimes départementaux et communaux309418-422
  • Compte administratif de 1918177411
  • Comptes de gestion de M. le Trésorier payeur général178411
  • Décision modificative N° 2185413
  • Rapport de M. le Trésorier-payeur général7
  • Situation des emprunts300
  • Injonctions de la Cour des comptes358442
  • Frais d'impression pour les recettes et les depenses départementales. - Dépenses du Conseil général et de la Commission départementale442

Forêts

  • Soumission au régime forestier. - Commune de Suarce364445
  • Transactions forestières, fixation de la journée de travail310422
  • Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts20
  • Utilisation du bois et de la tourbe446

Habitations à bon marché

  • Création d'un Office public365443

Haras

  • Rapport de M. le Directeur du Dépôt d'étalons de Besançon172

Hydraulique

  • Rapport de M. l'Ingénieur en chef41

Hygiène

  • Dispensaire d'hygiène sociale et prophylaxie antituberculose448

Instruction publique

  • Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul et compte d'administration372424
  • Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire84
  • Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort313426
  • Situation matérielle de l'Ecole normale313426

Jury

  • Jury d'expropriation pour 1920.367446

Justice

  • Assistance judiciaire. - Frais de bureau et d'imprimés.367445
  • Menues dépenses et frais du Tribunal de Commerce445

Mines

  • Rapport de M. l'Ingénieur en chef53
  • Utilisation du bois et de la tourbe446

Personnel de la Préfecture et du Service vicinal

  • Réorganisation des bureaux des Préfectures et Sous-Préfectures358443
  • Personnel des Agents-Voyers et Dames employées. - Augmentations de traitements360443
  • Livrées des huissier et concierge de la Préfecture360443
  • Avances de traitements. - Mlle Troyat, employée auxiliaire361444
  • Indemnités de bombardement. - M. Faivre, employé auxiliaire362444
  • Allocations aux retraités du département. - Mme Vve Digue362444
  • Demande de secours. - Mme Vve Couchot363444

Pêche et Pisciculture

  • Police de la pêche en 1920368446

Police

  • Police de la pêche et déversement des résidus industriels368446

Postes et Télégraphes

  • Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes17

Routes Nationales

  • Rapport de M. l'Ingénieur en chef26

Transports

  • Service d'autobus de Montbéliard à Delle441

Sociétés

  • Compte-rendu des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département375447

Subventions et Secours

  • Association des anciens combattants de la 57e division et de l'armée d'Orient. - Demande de subvention438
  • Demandes de subventions diverses374446
  • Demande de subvention de la commune d'Auxelles-Bas pour l'éréction d'un monument aux morts de la guerre350439
  • Comité régional des Arts appliqués de Franche-Comté et du Territoire de Belfort. - Demande de subvention et compte-rendu des travaux349439

Voeux

  • Suite donnée aux voeux376448
  • Répression de l'alcoolisme377449
  • Familles nombreuses376449
  • La "Seine Maritime"378450
  • Approvisionnements des débits de tabac379451
  • Navigation du Rhône381451
  • Percement des Vosges386457
  • Chemins de fer d'intérêt local. - Horaires et exploitation463
  • Ressources budgétaires387457
  • Franchise de droits sur le marché allemand388
  • Monopole du débit de l'alcool au détail389458
  • Centimes communaux389458
  • Vente de planches provenant de l'Armée390
  • Pertes de bétail390
  • Expropriations391459
  • Amortissement des obligations de chemins de fer392459
  • Construction d'un embranchement du canal de Montbéliard à la Haute-Saône393460
  • Paiement du pécule et des primes aux démobilisés461
  • Inspection académique. - Voeu en faveur de M. Magnin461
  • Police et gendarmerie461
  • Prix de main d'oeuvre payés aux entrepreneurs de travaux publics462
  • Canal du Rhône au Rhin. - Création d'un port à Bourogne462
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection Littératures
Parution 13/02/2024
Nb. de pages 482
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 1146g
EAN13 9782418102644

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