Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

482 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1919

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

Pages du rapport Pages des délibérations
Direction des Services agricoles. - Indemnité pour frais de tournées au Directeur et rémunération d'un employé330433
Encouragement à l'Agriculture332
Ecole d'agriculture d'hiver et organisation d'un enseignement agricole féminin335433
Office agricole départemental336433
Rapport de M. le Directeur des Services agricoles162

Aliénés

Asile de Maréville - Prix de journée320428
Prix de journée à l'asile de St-Ylie320428
Contingents des communes pour l'entretien des aliénés319428
Rapport de M. le Directeur de l'asile de St-Ylie159428
Entretien d'aliénés. - Dettes d'exercices clos428

Assistance publique

Maintien des pupilles à la terre. - Revision des tarifs de pension, des secours temporaires et des vêtures321429

ASSISTANCE. AUX FAMILLES NOMBREUSES

Rapport de M. le Directeur du service140

ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHES

Rapport de M. le Directeur du service149

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

Fournitures pharmaceutiques326430
Frais de déplacement aux médecins430
Revision des circonscriptions326431
Sanatorium de l'Oise et des départements à Berck-Plage. - Renouvellement du traité325430

ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLES

Contrôle de l'assistance aux vieillards157

ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES.

Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique91
Fourniture de vêtures et chaussures aux enfants assistés en 1920327431
Frais de gestion et de recouvrement des deniers pupillaires430

ENFANTS DU 1er AGE

Consultations de nourrissons et crêches132
Gratifications aux nourrices135
Rapport de M. le Directeur du service122
Séance du comité départemental134

DIVERS

Etablissements départementaux pour recevoir les pupilles de la Nation432
Asile de sourds-muets de Dijon. - Mlle Heidet Marie-Justine328431
Hospice de Colmar. - M. Rinder Alfred348431
Achat d'appareils de prothèse. - M. Ruez Georges438
Maternité de Besançon. - Relèvement du prix de pension348
Institution de sourdes-muettes de Pelousey. - Augmentation du prix de pension329432
Société des Crèches de Belfort. Demande de subvention432

Bâtiments et Propriétés du département

Assurance des bâtiments et des mobiliers départementaux315426
Construction d'une cloison vitrée de la véranda face sud de la Préfecture424
Installation du téléphone et de sonneries dans les appartements et bureaux de la Préfecture424
Transformation de bureaux à la Préfecture424
Transformation de l'éclairage électriques à la Préfecture425
Acquisition d'une automobile pour le service de la Préfecture425
Mobilier de la préfecture et de l'école normale314426
Relèvement du traitement de l'architecte départemental426
Réparations aux casernes de gendarmerie427

Bourses et subventions départementales

Boursiers et subventionnés départementaux375447
Lycée de Belfort. - M. Hervy Henri434
Lycée de Belfort. - M. Lamielle Joseph-Jules340434
Ecole Supérieure de Chimie de Mulhouse. - M. Mazabraud Edmond340434
Ecole Supérieure de Commerce de Dijon. - M. Gagelin Paul341434
Collège préparatoire de Chalons-sur-Marne. - M. Perrière André341435
Ecole normale de Belfort. - M. Klein Georges342435
Ecole normale de Vesoul. - Mlle Claer Catherine435
Ecole normale de Vesoul. - Mlle Voisinet Renée343436
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Surveillante d'internat344438
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Madru Eugénie344436
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Serre Laure315436
Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Plubeau Jules345437
Cours complémentaire de Delle - M. Bailly Maxime346436
Cours complémentaire de Delle - M. Gorcy Joseph346437
Cours complémentaire de Delle - M. Meyer René347437
Cours complémentaire de Delle - Mlle Vautherin Suzanne347437
Maternité de Besançon. - Relèvement du prix de pension439

Caisse départementale des retraites

Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1918311423
Demande de liquidation de pension. - M. Rousseau423

Canaux

Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône28
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin46

Chemins de fer et tramways

Horaire des trains350439
Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est. = Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local34-37-39-50-51
Chemins de fer d'intérêt local - Relèvement des tarifs et revision de la formule d'exploitation353440
Chemins de fer d'intérêt local. - Réquisition du réseau. - Partage de l'indemnité354440
Raccordement des lignes de tramways avec les ports fluviaux355440
Tramways électriques de Belfort. - Exploitation par la Compagnie des C. F. B.441

Chemins vicinaux

Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1920448
Compte rendu annuel du service vicinal pour 1918316427
Subventions du Génie militaire pour l'entretien des chemins stratégiques317427
Fournitures de matériaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt communs en 1920318428
Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs310423
Programme vicinal de 1920317427
Propositions budgétaires de 192063
Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef56
Rechargements cylindrés, programme pour 192078
Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux316427
Travaux de grosses réparations en 192080

Commission départementale

Commission. - Election des membres357442
Rapport de la Commission départementale394448

Commissions diverses

Commission de classement des bureaux de tabac en 1920357442
Commission départementale357442

Conseil général

Ouverture de la session403
Election du Bureau405
Composition du Conseil général3
Allocution de M. le Président406
Adresse au Gouvernement410
Clôture de la session463

Contributions directes

Centimes départementaux et communaux309418-442
Répartement de l'impôt en 1920307417
Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)356442

Contributions indirectes

Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes10

Divers

Ambulance automobile425
Communications diverses374426
Hommage aux morts. - Achat d'une palme et d'une gerbe364444
Utilisation du bois et de la tourbe374446

Douanes

Rapport de M. le Directeur des douanes11

Enregistrement, Domaines Timbre

Rapport de M. le Directeur13

Finances

Budget primitif de 1920199414
Participation de l'Etat dans les dépenses de guerre. - Modification des propositions budgétaires.415
Centimes départementaux et communaux309418-422
Compte administratif de 1918177411
Comptes de gestion de M. le Trésorier payeur général178411
Décision modificative N° 2185413
Rapport de M. le Trésorier-payeur général7
Situation des emprunts300
Injonctions de la Cour des comptes358442
Frais d'impression pour les recettes et les depenses départementales. - Dépenses du Conseil général et de la Commission départementale442

Forêts

Soumission au régime forestier. - Commune de Suarce364445
Transactions forestières, fixation de la journée de travail310422
Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts20
Utilisation du bois et de la tourbe446

Habitations à bon marché

Création d'un Office public365443

Haras

Rapport de M. le Directeur du Dépôt d'étalons de Besançon172

Hydraulique

Rapport de M. l'Ingénieur en chef41

Hygiène

Dispensaire d'hygiène sociale et prophylaxie antituberculose448

Instruction publique

Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul et compte d'administration372424
Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire84
Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort313426
Situation matérielle de l'Ecole normale313426

Jury

Jury d'expropriation pour 1920.367446

Justice

Assistance judiciaire. - Frais de bureau et d'imprimés.367445
Menues dépenses et frais du Tribunal de Commerce445

Mines

Rapport de M. l'Ingénieur en chef53
Utilisation du bois et de la tourbe446

Personnel de la Préfecture et du Service vicinal

Réorganisation des bureaux des Préfectures et Sous-Préfectures358443
Personnel des Agents-Voyers et Dames employées. - Augmentations de traitements360443
Livrées des huissier et concierge de la Préfecture360443
Avances de traitements. - Mlle Troyat, employée auxiliaire361444
Indemnités de bombardement. - M. Faivre, employé auxiliaire362444
Allocations aux retraités du département. - Mme Vve Digue362444
Demande de secours. - Mme Vve Couchot363444

Pêche et Pisciculture

Police de la pêche en 1920368446

Police

Police de la pêche et déversement des résidus industriels368446

Postes et Télégraphes

Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes17

Routes Nationales

Rapport de M. l'Ingénieur en chef26

Transports

Service d'autobus de Montbéliard à Delle441

Sociétés

Compte-rendu des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département375447

Subventions et Secours

Association des anciens combattants de la 57e division et de l'armée d'Orient. - Demande de subvention438
Demandes de subventions diverses374446
Demande de subvention de la commune d'Auxelles-Bas pour l'éréction d'un monument aux morts de la guerre350439
Comité régional des Arts appliqués de Franche-Comté et du Territoire de Belfort. - Demande de subvention et compte-rendu des travaux349439

Voeux

Suite donnée aux voeux376448
Répression de l'alcoolisme377449
Familles nombreuses376449
La "Seine Maritime"378450
Approvisionnements des débits de tabac379451
Navigation du Rhône381451
Percement des Vosges386457
Chemins de fer d'intérêt local. - Horaires et exploitation463
Ressources budgétaires387457
Franchise de droits sur le marché allemand388
Monopole du débit de l'alcool au détail389458
Centimes communaux389458
Vente de planches provenant de l'Armée390
Pertes de bétail390
Expropriations391459
Amortissement des obligations de chemins de fer392459
Construction d'un embranchement du canal de Montbéliard à la Haute-Saône393460
Paiement du pécule et des primes aux démobilisés461
Inspection académique. - Voeu en faveur de M. Magnin461
Police et gendarmerie461
Prix de main d'oeuvre payés aux entrepreneurs de travaux publics462
Canal du Rhône au Rhin. - Création d'un port à Bourogne462

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	482
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1146g
EAN13	9782418102644