Droit civil - les obligations 10ed - Tome 3 le rapport d'obligation
3. le rapport d'obligation
Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux - Collection Université
Résumé
La mise en œuvre et la vie de l'obligation.
Volume 3 du
Droit des obligations
, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en œuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas, en principe, selon les sources de l'obligation.
L'auteur - Jacques Flour
Jacques Flour a été professeur à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Université de Paris II). Il a également été chargé de mission à l'Université de Montréal (1947) et à celle d'Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa.
Autres livres de Jacques Flour
L'auteur - Jean-Luc Aubert
Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, était conseiller honoraire à la Cour de cassation et professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Il a publié de nombreux ouvrages de droit civil.
Autres livres de Jean-Luc Aubert
L'auteur - Eric Savaux
Eric Savaux est professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, après avoir enseigné en cette qualité aux Universités d'Angers et de Tours. Spécialiste du droit des obligations, il est l'auteur d'une thèse consacrée à la théorie générale du contrat.
Autres livres de Eric Savaux
Sommaire
I. La preuve de l'obligation
- La charge de la preuve
- La preuve écrite
- La preuve par témoins et par présomptions
- L'aveu et le serment
II. Les effets de l'obligation
- L'obligation naturelle
- Les effets généraux des obligations (moyens de sauvegarde du droit de créance, exécution volontaire...)
III. La transmission et la transformation de l'obligation
- La transmission de l'obligation (cession de créance, subrogation, cession de contrat, cession de dette...)
- La transformation de l'obligation (novation, délégation...)
IV. L'extinction de l'obligation
-L'extinction par satisfaction directe (le paiement)
- L'extinction par satisfaction indirecte (dation en paiement, compensation...)
- L'extinction sans satisfaction (remise de dette, prescription extinctive)
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Sirey | |
| Auteur(s) | Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux | |
| Collection | Université | |
| Parution | 15/09/2022 | 13/10/2022 |
| Nb. de pages | 552 | - |
| Format | 15.8 x 24 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 750g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782247181247 |
9782247213320 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
