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Droit fiscal général

Christophe de La Mardière - Collection Champs - Université

384 pages, parution le 16/09/2015

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Résumé

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à quiconque souhaite s'initier à la fiscalité. L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel ». L'examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d'en lire le mode d'emploi. En effet, remonter à la source d'un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l'impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).

Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Flammarion
Auteur(s)	Christophe de La Mardière
Collection	Champs - Université
Parution	16/09/2015	16/09/2015
Nb. de pages	384	384
Format	10.9 x 17.8	-
Couverture	Broché	-
Poids	271g	-
Contenu	-	PDF ePub
EAN13	9782081367739	9782081373938 9782081373921