
Dynamique et avenir du comité central d'entreprise
Instrument de dialogue social dans l'entreprise mondialisée
Barbara Vuibert - Collection Entreprendre
Résumé
Longtemps considéré comme une institution représentative du personnel de second rang, et voué à une existence juridique sous la dépendance des comités d'établissement, le comité central d'entreprise a pris son autonomie et s'est vu reconnaître une nouvelle vocation sociale et économique dans les entreprises à structure complexe, tant par le législateur que par la pratique des partenaires sociaux.
Institution transversale des entreprises pluridisciplinaires à dimension européenne ou mondiale, le comité central d'entreprise apparaît désormais en pratique comme l'institution représentative du personnel la plus apte à remplir une mission de défense des intérêts de l'ensemble de la collectivité des salariés.
Au-delà de l'analyse juridique classique de la loi et de la jurisprudence, la pratique éclaire l'argumentation de l'auteur en faveur d'une vocation propre du comité central d'entreprise à défendre les intérêts spécifiques des salariés d'une entreprise à structure complexe.
L'auteur - Barbara Vuibert
Barbara Vuibert traite dans ce travail de recherche du comité central d'entreprise dont elle a pu observer le fonctionnement au cours de sa longue carrière de Juriste d'entreprise.
Sommaire
- Préface
- Introduction
- L'autonomie du comité central d'entreprise, institution de second rang
- Une existence sous dépendance par rapport aux comités d'établissement
- Une action sociale et culturelle limitée par le principe de primauté des comités d'établissements
- Le comité central d'entreprise, une institution en devenir au rôle majeur
- Un droit légitime à la subvention de fonctionnement
- Une compétence économique professionnelle de droit
- Bibliographie
- Index
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Vuibert |
Auteur(s) | Barbara Vuibert |
Collection | Entreprendre |
Parution | 09/07/2007 |
Nb. de pages | 292 |
Format | 15,5 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 477g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782711769452 |
ISBN13 | 978-2-7117-6945-2 |
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