Éclaircissements sur le rapport et la déclaration générale de la cour des comptes

Ministère Des Finances - Collection Littératures

144 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Éclaircissements sur le rapport et la déclaration générale de la Cour des comptes concernant les comptes de ...
Date de l'édition originale : 1843

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE.

Administration des revenus publics:

Ministère de l'intérieur. (Taxes pour les visites des pharmacies, etc.)	5.
Ministère de l'agriculture et du commerce. (Taxes pour les visites des pharmacies, etc.)	5.
Ministère de la guerre. (Cautionnements des préposés des douanes en Algérie.)	6.
Ministère des finances. (Fabrication des monnaies.)	6.

Administration des dépenses publiques:
Observations communes à tous les ministères	13.

Ministère de la justice et des cultes Justice	Néant.
Ministère de la justice et des cultes Cultes	17.
Ministère des affaires étrangères	21.
Ministère de l'instruction publique	25.
Ministère de l'intérieur	33.
Ministère de l'agriculture et du commerce	41.
Ministère des travaux publics	47.
Ministère de la guerre	81.
Ministère de la marine	103.
Ministère des finances	133.

Service de trésorerie	Néant.
Situation de l'administration des finances	Néant.
Situation de la dette publique	Néant.
Fonds spéciaux:

Ministère des affaires étrangères. (Chancelleries consulaires.)	139.
Ministère de la marine. (Service colonial.)	139.
Ministère des finances. (Service des monnaies.)	139.

Communes et établissements publics:

Ministère de l'instruction publique. (Comptabilité des colléges royaux.)	143.
Ministère de l'intérieur. (Comptabilités des monts-de-piété et des hospices.)	143.

Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations

Néant.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère Des Finances
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	144
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	374g
EAN13	9782418250369