Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile - volume 99
Nouvelle bibliothèque de thèses
Christophe Quézel-Ambrunaz - Collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Résumé
préface de Philippe Brun (Savoie)
L'auteur - Christophe Quézel-Ambrunaz
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Sommaire
I. Le lien de causalité, condition de la responsabilité civile
a) Le lien de causalité, condition évanescente de la responsabilité civile ?
- L'étude des sources d'inspiration de la doctrine en matière de causalité
- L'étude des sources d'inspiration de la jurisprudence en matière de causalité
b) Le lien de causalité, condition réaffirmée de la responsabilité civile
- La juridicité causale
- La causalité juridique
II. Le lien de causalité, cause de l'obligation de réparation
a) Le lien de causalité, cause de la créance de réparation
- La détermination du principe de la réparation
- La détermination du quantum de la réparation
b) Le lien de causalité, cause de la dette de réparation
- L'attribution initiale de la charge de la réparation
- L'attribution définitive de la charge de la réparation
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Christophe Quézel-Ambrunaz |
| Collection | Nouvelle Bibliothèque de Thèses |
| Parution | 21/04/2010 |
| Nb. de pages | 772 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1150g |
| EAN13 | 9782247088256 |
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