Fiscalité immobilière - Emmanuel Kornprobst , Jean Schmidt - Librairie Eyrolles
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Fiscalité immobilière

Fiscalité immobilière

Emmanuel Kornprobst, Jean Schmidt - Collection Précis fiscal

794 pages, parution le 15/09/2022

Résumé

Cette nouvelle édition du Précis de Fiscalité immobilière conserve l'esprit et développe ce qui a toujours fait son originalité et sa particularité, à savoir une étude systématique et comparative de l'ensemble de la fiscalité liée à la vie de l'immeuble, depuis sa construction ou son acquisition, jusqu'à sa mutation, en passant par sa détention, sa location, nue ou meublée, et son exploitation, en distinguant l'immeuble-pierre et l'immeuble-papier, l'immeuble du patrimoine privé, l'immeuble d'entreprise ou, encore, celui des professionnels de l'immobilier (promoteurs, marchands de biens, lotisseurs). Elle fournit, tout à la fois, une approche statique de l'ensemble des impôts qui frappent ces immeubles : TVA, impôts directs, impôts locaux, droits d'enregistrement, IFI, taxes d'urbanisme..., et une approche dynamique lorsqu'en raison de multiples circonstances, de droit ou de fait, ces immeubles vont, au cours de leur vie, passer d'un régime à un autre, et/ou changer de statut fiscal ou juridique. Un tel objectif imposait une ouverture substantielle sur la fiscalité immobilière financière (SIIC...) et sur la fiscalité immobilière internationale, tant des personnes physiques que des personnes morales ou assimilées (trust, fiducie, partnership...).

L'ouvrage, à jour des dernières réformes législatives et des plus récentes jurisprudences et doctrines administratives, est illustré par de nombreux exemples et tableaux de synthèse qui permettent, grâce à un index raisonné très détaillé, de se retrouver parmi les différents impôts applicables et de connaître toutes les conséquences fiscales des opérations et investissements immobiliers envisagés.

Il s'adresse, tout aussi bien, au fiscaliste qui recherche une approche globale de la question fiscale qu'il a à traiter, qu'au juriste qui recherche les conséquences fiscales d'un montage ou d'une opération juridique, qu'à l'étudiant qui souhaite approfondir ses connaissances de fiscalité immobilière.

En alternance, tous les deux ans, LexisNexis publie, du même auteur, les Exercices de fiscalité immobilière qui, en reprenant le même plan que cet ouvrage, proposent de très nombreux cas pratiques, avec corrigés, qui permettent de mettre en pratique les questions les plus intéressantes de la fiscalité immobilière.

L'auteur - Emmanuel Kornprobst

Emmanuel Kornprobst spécialisé en droit fiscal immobilier et patrimonial, est professeur des universités (h) et a développé une quadruple activité d'enseignant universitaire, de formateur dans le plus grand organisme français de formation professionnelle, de collaborateur au sein de plusieurs cabinets d'avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation et de commentateur dans plusieurs revues spécialisées en droit fiscal.

L'auteur - Jean Schmidt

Jean Schmidt agrégé des facultés de droit et avocat fiscaliste, était professeur de droit fiscal à l'université de Paris I Panthéon-Sorbonne et professeur de fiscalité immobilière à l'ICH.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Emmanuel Kornprobst, Jean Schmidt
Collection Précis fiscal
Parution 15/09/2022
Nb. de pages 794
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 992g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711036851
ISBN13 978-2-7110-3685-1

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