Histoire de la justice

Introduction, 3

I. Ce qu’est la justice, 3 ; II. L’histoire de la justice en France, 7.

Chapitre I — La justice de l’ancienne France, 9

I. La justice en Gaule : les deux traditions, romaine et germanique, 9 : 1. L’héritage romain, la justice impériale, 9 ; 2. L’apport germanique de jugement par les hommes libres, 11 — II. L’appropriation de la justice par les seigneurs et l’Église et sa reconquête par le roi, 14 : 1. Les juridictions seigneuriales, 15 ; 2. La juridiction ecclésiastique, 22 — III. La justice royale, 24 : 1. La justice déléguée, 25 ; 2. La justice retenue, 38 ; 3. La magistrature, contre-pouvoir politique, 47.

Chapitre II — La justice de la France moderne, 55

I. Le droit intermédiaire, 55 : 1. La Constituante et la nouvelle justice, 55 ; 2. La Convention et la Terreur, 65 ; 3. La Convention thermidorienne et le Directoire, 70 — II. La justice napoléonienne conservée par la République, 73 : 1. L’œuvre du Consulat et de l’Empire, 73 ; 2. De la chute de l’Empire à la III^e République, 79 ; 3. La justice de la III^e République, 83.

Chapitre III — Vers la justice contemporaine, 92

I. La justice au temps de Vichy, 92 : 1. L’entente poursuivie entre le Pouvoir et la Justice, 92 ; 2. Les juridictions d’exception, 95 — II. La justice à la Libération, 97 : 1. Le rétablissement de la légalité républicaine, 97 ; 2. Épuration et réintégration, 99 ; 3. Les juridictions d’exception, 99 ; 4. La reconstruction des ordres juridictionnels, 101 — III. L’âge de la IV^e République, 102 : 1. Corporatisme et réformes statutaires, 102 ; 2. La réforme de la procédure pénale, 103; 3. La réorganisation des juridictions, 103 ; 4. La répression du terrorisme, 104 ; 5. La justice politique, 104 — IV. La justice sous la V^e République, 105 : 1. La rénovation judiciaire en 1958, 105 ; 2. Le nouveau terrorisme et sa répression, 107 ; 3. La recodification du droit, 108 ; 4. La justice devant l’afflux des causes et l’inflation des lois, 109 ; 5. Nouveaux progrès du corporatisme judiciaire, 111 ; 6. Naissance et développement d’une justice constitutionnelle, 112 ; 7. L’internationalisation, 115 ; 8. La justice politique réformée, 123.

Bibliographie, 126