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L'erreur judiciaire
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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L'erreur judiciaire

L'erreur judiciaire

Preface De Andre-Michel Ventre

Dominique Inchauspé - Collection Questions judiciaires

592 pages, parution le 20/03/2009

Résumé

L'erreur judiciaire est une tragédie qu'on doit comprendre en comparant affaires anglo-saxonnes et dossiers français.


L'erreur judiciaire est, au pénal, une tragédie épouvantable. Elle déshonore tous les personnels qui y concourent : les juges qui ont commis l'irréparable ; les avocats incapables de la prévenir ; les enquêteurs désignant un innocent à l'opprobre de la justice. Fondé sur l'étude de dizaines de décisions anglo-saxonnes et sur l'accès direct aux dossiers d'instruction français, cet ouvrage tente de comprendre les mécanismes d'une telle catastrophe par une comparaison entre les erreurs judiciaires des pays d'outre-Manche et d'outre-Atlantique et celles, réelles ou supposées, de la France. Les premières (par exemple, pour la Grande-Bretagne, les Birmingham Six ; pour les États-Unis, Randall Adams ; pour le Canada, Donald Marshall Jr, etc.) prouvent que la conception même de la procédure porte une responsabilité terrible dans les désastres judiciaires. L'étude des affaires françaises définitives (Seznec, Deshays, Dils, Omar Raddad, Outreau) et l'évocation de celles qui surviennent maintenant (Marc Machin, Dany Leprince) montrent ce que la vérité a d'insaisissable. Ce livre illustre aussi - et surtout - l'incroyable faiblesse humaine, celle des juges, des avocats, des enquêteurs et - on le découvre - celle des accusés.

L'auteur - Dominique Inchauspé

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Sommaire

Préface, par André-Michel Ventre (directeur de l'INHESJ)

Introduction

Première partie. — L’erreur judiciaire anglo-saxonne
Présentation de la procédure accusatoire
L’erreur judiciaire anglaise
L’erreur judiciaire américaine
L’erreur judiciaire canadienne
La preuve pénale anglo-saxonne sans bon sens
La procédure inquisitoire face à la procédure accusatoire

Deuxième partie. — Les fausses erreurs judiciaires françaises
L’affaire Seznec, une enquête complète
L’affaire Omar Raddad, une autre enquête complète
L’affaire Dehays, un contre-exemple
L’affaire Dils, ou la vérité impossible

Troisième partie. — Les véritables erreurs judiciaires françaises
Outreau, des accusations douteuses
Outreau, les charges se désagrègent
L’erreur judiciaire française, analyse

Conclusion. — Parfaire la procédure inquisitoire

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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) PUF
Auteur(s) Dominique Inchauspé
Collection Questions judiciaires
Parution 20/03/2009 01/07/2014
Nb. de pages 592 592
Format 15 x 21.7 -
Couverture Broché -
Poids 724g -
Contenu - ePub
EAN13 9782130550341 9782130638162
ISBN13 978-2-13-055034-1 -

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