Office du juge

Études de droit comparé

Collectif - Collection IDHAE

398 pages, parution le 10/01/2018

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Résumé

Tant dans sa mission juridictionnelle, que dans la mise en état des causes et l'instruction du litige, le juge est invité à l'activisme. L'ouvrage offre une analyse approfondie, détaillée de cette évolution à la lumière du droit comparé.

Tant dans sa mission juridictionnelle que dans la mise en état des causes et l'instruction du litige, le juge est invité à l'activisme. L'ouvrage offre une analyse approfondie, détaillée de cette évolution à la lumière du droit comparé.

Sommaire

Les auteurs
Avant-propos

Partie I – Le juge et le litige
Chapitre 1 – Rapport français. Les rôles respectifs des parties et du juge au regard de la matière litigieuse et du droit applicable au litige
Chapitre 2 – L'office juridictionnel du juge belge
Chapitre 3 – L'interdiction faite au juge de fonder sa décision sur des faits acquis de science personnelle
Chapitre 4 – Le rôle du juge et des parties dans le procès civil italien
Chapitre 5 – L'obligation du juge d'informer les parties dans la procédure civile allemande
Chapitre 6 – L'office du juge dans les litiges impliquant des consommateurs. Une situation spécifique ?

Partie II – Le juge et le procès
Chapitre 1 – L'office du juge au regard de l'instance en droit français
Chapitre 2 – L'office du juge dans la mise en état en droit belge
Chapitre 3 – Le déroulement de l'instance et les pouvoirs d'office du juge en droit italien
Chapitre 4 – Pouvoirs du juge et questions de fond dans le système des forclusions en droit italien
Chapitre 5 – Le juge allemand : garant de l'efficacité du procès et modérateur
Chapitre 6 – L'acquisition d'information et la production de documents en droit processuel allemand

Partie III – Le juge et la preuve
Chapitre 1 – Les rôles respectifs du juge et partie dans l'administration de la preuve dans le procès civil (droit français)
Chapitre 2 – L'office du juge en matière de preuve en droit belge
Chapitre 3 – Une théorie (belge) du fait constant ?
Chapitre 4 – L'administration de la preuve en droit de la procédure civile italienne
Chapitre 5 – L'expertise technique
Chapitre 6 – Le fait non contesté dans le procès civil italien
Chapitre 7 – Le rôle du juge allemand dans le domaine de la preuve

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	Collectif
Collection	IDHAE
Parution	10/01/2018
Nb. de pages	398
Format	16.1 x 24
Couverture	Broché
Poids	650g
EAN13	9782802755746