La fiscalité des activités hippiques

Olivier Gazeau

350 pages, parution le 01/09/2001

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

C'est le premier ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques. Le lecteur y trouvera l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'entre elles. A l'origine, la législation fiscale privilégiait l'aspect " élevage " et rangeait volontiers la majeure partie des activités liées au cheval dans la catégorie des activités agricoles. Mais, ces activités se sont beaucoup diversifiées et les problèmes fiscaux rencontrés par les acteurs du secteur reflètent la grande diversité des situations. En effet, à l'élevage, aux activités commerciales et aux loisirs, se sont ajoutées les dimensions " jeu " et " placement ", ce dernier obéissant à une logique financière. Dans son ensemble la filière représente 50 000 emplois directs et un tissu important de petites et moyennes entreprises dans de nombreux corps de métiers. Cette réalité économique, sociale et culturelle est aujourd'hui menacée par une fiscalité jugée complexe et pénalisante par les professionnels du secteur. L'analyse rigoureuse de tous les aspects de l'impôt à travers la " filière ", devrait contribuer à une meilleure connaissance des droits et des devoirs civiques de chacun face à l'administration fiscale.

Sommaire LA DIMENSION PROFESSIONNELLE.

Les aspects traditionnels agricoles.
Les professionnels du cheval.
Les centres équestres et les associations.
La fiscalité des infrastructures et des moyens de production.

LA DIMENSION FINANCIERE.

La fiscalité des activités sportives et des courses.
Les aspects patrimoniaux et financiers.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	La France agricole
Auteur(s)	Olivier Gazeau
Parution	01/09/2001
Nb. de pages	350
Format	16,5 x 24,5
Couverture	Broché
Poids	656g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782855570686