La justice de proximité
Une approche historique
Guillaume Métairie - Collection Léviathan
Résumé
Les tentatives actuelles de modernisation de la justice prônent le retour à une notion ancienne, la proximité de la justice. Mais la proximité doit-elle être parée d'un aspect systématiquement positif qui voit dans le rapprochement un remède à tous les maux des plaideurs ? Une étude historique redonnant une perspective indispensable à cette notion de proximité de la justice.
Sommaire
Introduction
Chapitre 1 -- L'expérience ancienne de multiples proximités judiciaires
La justice au XIe siècle -- Vers une maîtrise roturière de la justice au XIIe siècle -- Les moyens conciliatoires offerts aux simples particuliers -- Le projet d'encadrement judiciaire des populations -- Les justifications du devoir de justice imposé aux autorités
Chapitre 2 -- Le défi royal : capter et rendre la justice
La figure surplombante du roi -- Une dette souveraine envers les sujets -- Procédures royales et attraction des justiciables -- L'ébauche d'une étatisation -- Juridictions royales d'exception et souci de proximité -- Institutionnalisation et lieux de justice
Chapitre 3 -- L'échec, la dépossession progressive du plaideur
Nouvelle conception du procès -- Mode inquisitoire et mode accusatoire -- Un tournant dans la justice royale, l'adoption de l'écrit et l'isolement des plaideurs -- Le secret de l'instruction pénale -- L'abandon du principe, Nul ne plaide par procureur -- Le personnage central du juge, figure morale de la juridiction -- La réglementation protectrice des justiciables réfractaires à la professionnalisation de la justice -- Les ordonnances de Louis XIV
Chapitre 4 -- La tentative révolutionnaire de restitution de la justice
Les prémices d'une révolution de la justice sous la Monarchie absolue -- Les cahiers de doléance -- La justice de paix, prototype révolutionnaire de la justice de proxilité -- De la justice du roi au pouvoir judiciaire -- Modalités de rapprochement de la justice -- L'échec de la tentative de restitution -- Stabilisation et léthargie institutionnelles
Epilogue : Proximités contemporaines, accéder à la justice ?
Annexe : Généalogie d'une élaboration législative -- Bibliographie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Guillaume Métairie |
| Collection | Léviathan |
| Parution | 01/05/2004 |
| Nb. de pages | 168 |
| Format | 17.5 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 310g |
| EAN13 | 9782130511571 |
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