La naissance de l'autorité de la représentation nationale en droit constitutionnel français
(1789-1794) - Nouvelle bibliothèque de thèses n°207
Benjamin Lecoq-Pujade - Collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Résumé
La nature de l'autorité reconnue à la représentation nationale.
La question contemporaine de la place et du rôle du Parlement au sein des institutions françaises interroge la nature de l'autorité traditionnellement reconnue à la représentation nationale. Cette recherche a pour objet d'analyser les origines révolutionnaires de ce paradigme du droit constitutionnel français consistant à voir dans l'assemblée des représentants de la Nation le siège d'une autorité politique trouvant sa source dans l'expression représentative de la volonté générale.
L'auteur - Benjamin Lecoq-Pujade
Benjamin Lecoq-Pujade est docteur en droit public, maître de conférences à l'université Jean-Moulin (Lyon 3), membre du Centre de droit constitutionnel (EDPL-EA666).
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Sommaire
Première partie. Les représentations de l'autorité
Titre I.
L'autorité dés-instituante de la nation : la souveraineté nationale
Chapitre I. Identifier le souverain : la gestation d'une conception immanente de l'autorité politique
Chapitre II. Figurer le souverain : la représentation comme procédé d'émancipation
Titre II.
L'autorité instituée de la Nation : la loi, expression de la volonté générale
Chapitre I. Relativiser l'autorité : l'échec d'une conception objective et matérielle de la volonté générale
Chapitre II. Exalter l'autorité : la victoire d'une conception subjective et organique de la volonté générale
Seconde partie. L'autorité de la représentation
Titre I.
La représentation comme titre : entre délégation et incorporation
Chapitre I. Une logique dissociative : la représentation comme gouvernement par délégation
Chapitre II. Une logique symbiotique : La représentation comme processus d'incorporation
Titre II.
La représentation comme compétence : de l'exercice d'une fonction constitutionnelle à la revendication d'un droit de souveraineté
Chapitre I. L'impensable délégation constitutionnelle : l'échec d'un constitutionnalisme pondérateur
Chapitre II. De l'incorporation à l'absorption : la victoire d'un constitutionnalisme d'exaltation
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Benjamin Lecoq-Pujade |
| Collection | Nouvelle Bibliothèque de Thèses |
| Parution | 21/04/2021 |
| Nb. de pages | 870 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1184g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247206353 |
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