La qualité dans la performance judiciaire: une notion objective et relationnelle?

Boillot Jeuland

221 pages, parution le 30/11/2015

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QUANTITÉ

Résumé

L'approche purement quantitative de la mesure de la performance judiciaire a montré ses limites. Une approche qualitative complémentaire est souhaitée ou approuvée par tous les acteurs de la justice. Il apparaît cependant que le contenu de la notion de qualité de la justice varie selon les catégories d'acteur. Il s'agit, de ce point de vue, d'une notion relationnelle. Cela signifie que la qualité porte sur les rapports juridiques entre les participants au procès et à la justice. Il existe donc autant de conceptions de la qualité de la justice que de catégories d'acteurs. La qualité de la justice en son entier serait l'addition de ces angles de vue. Ainsi, ont été mis au point des outils de mesure de ces modèles et une réflexion a été menée quant aux moyens - non seulement des outils de mesure mais aussi des mesures améliorant la qualité - de tendre vers cette justice de référence combinant ces différents points de vue. Par exemple, le taux de réformation en appel ne ferait sans doute qu'ajouter un élément quantitatif pour les tribunaux composés de juges professionnels, mais se révèle être un indicateur utile pour les tribunaux composés de juges non professionnels. Il conviendrait de toute façon pour tous les types de tribunaux d'assurer un circuit de retour des arrêts (d'appel ou de cassation) aux chambres de première instance, mais aussi personnellement aux juges qui ont rendu le jugement (même s'ils ont changé d'affectation).