Le droit commun des contrats

Questions choisies

Alain Strowel - Collection UB3

312 pages, parution le 23/02/2016

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Résumé

Les règles du droit commun des contrats, qui gouvernent son existence de sa formation à sa dissolution, constituent l’ossature tant du droit des obligations que du régime applicable aux différents contrats spéciaux.

C’est la raison pour laquelle il a paru utile de braquer les projecteurs sur certains aspects de cette matière centrale présentant une actualité et/ou une importance particulières.

Une première contribution revisite quelques grands chapitres du droit commun des contrats (interprétation des conventions, preuve, etc.) à la lumière du régime propre à certains actifs immatériels, à savoir plus précisément les droits d’auteurs et les données à caractère personnel. Les deux textes suivants se penchent sur des circonstances de nature à perturber l’économie de la convention et à menacer sa survie. Ils traitent ainsi de la figure du déséquilibre contractuel (en particulier sous l’angle de la lésion qualifiée et de l’imprévision) et de la caducité par disparition de l’objet. Enfin, la dernière contribution constitue un examen approfondi du principe de bonne foi, tant dans le domaine des droits de créance que des droits réels.

L'auteur - Alain Strowel

Alain Strowel est licencié en droit (1983), en philosophie (1985) et docteur en droit (1992) de l'Université catholique de Louvain (thèse de droit comparé sur les systèmes du droit d'auteur et du copyright). Il est professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), à l'Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Brussel-Leuven, où il enseigne notamment le droit d'auteur et le droit des dessins et modèles. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et travaille depuis 2001 dans le cabinet Covington & Burling (Bruxelles). Il a notamment publié Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences, Bruxelles, Bruylant et Paris, L.G.D.J., 1993 et avec E. Derclaye, Droit d'auteur et numérique, Bruxelles, Bruylant, 2001.

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Sommaire

– Questions de droit des contrats appliqué aux actifs immatériels
– Comment appréhender le déséquilibre contractuel en droit commun ?
– Prendre la caducité par disparition de l'objet au sérieux
– Le devoir et l'obligation de bonne foi dans les droits de créance et les droits réels

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	Alain Strowel
Collection	UB3
Parution	23/02/2016
Nb. de pages	312
Format	15.7 x 23.7
Couverture	Broché
Poids	480g
EAN13	9782802753827