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Le droit commun des contrats

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le droit commun des contrats

Le droit commun des contrats

Questions choisies

Alain Strowel - Collection UB3

Parution le 23/02/2016

Résumé

Les règles du droit commun des contrats, qui gouvernent son existence de sa formation à sa dissolution, constituent l’ossature tant du droit des obligations que du régime applicable aux différents contrats spéciaux.

C’est la raison pour laquelle il a paru utile de braquer les projecteurs sur certains aspects de cette matière centrale présentant une actualité et/ou une importance particulières.

Une première contribution revisite quelques grands chapitres du droit commun des contrats (interprétation des conventions, preuve, etc.) à la lumière du régime propre à certains actifs immatériels, à savoir plus précisément les droits d’auteurs et les données à caractère personnel. Les deux textes suivants se penchent sur des circonstances de nature à perturber l’économie de la convention et à menacer sa survie. Ils traitent ainsi de la figure du déséquilibre contractuel (en particulier sous l’angle de la lésion qualifiée et de l’imprévision) et de la caducité par disparition de l’objet. Enfin, la dernière contribution constitue un examen approfondi du principe de bonne foi, tant dans le domaine des droits de créance que des droits réels.

L'auteur - Alain Strowel

Alain Strowel est licencié en droit (1983), en philosophie (1985) et docteur en droit (1992) de l'Université catholique de Louvain (thèse de droit comparé sur les systèmes du droit d'auteur et du copyright). Il est professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), à l'Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Brussel-Leuven, où il enseigne notamment le droit d'auteur et le droit des dessins et modèles. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et travaille depuis 2001 dans le cabinet Covington & Burling (Bruxelles). Il a notamment publié Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences, Bruxelles, Bruylant et Paris, L.G.D.J., 1993 et avec E. Derclaye, Droit d'auteur et numérique, Bruxelles, Bruylant, 2001.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Bruylant
Auteur(s) Alain Strowel
Collection UB3
Parution 23/02/2016
Couverture Broché
Poids 440g
EAN13 9782802753827

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