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Le droit de l'assurance soins de santé et indemnités
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le droit de l'assurance soins de santé et indemnités

Le droit de l'assurance soins de santé et indemnités

Serge Hostaux - Collection Droit social

Parution le 03/12/2009

Résumé

S’il est un organisme souvent placé sous les feux de l’actualité et pourtant largement méconnu, c’est bien l’Institut national d’assurance maladie-invalidité (I.N.A.M.I.).

Institution dont les finances sont perpétuellement en péril, qui noie, à les en croire, les dispensateurs sous la paperasse, qui les harcèle de contrôles inquisiteurs, qui réduit ou supprime certains remboursements, l’I.N.A.M.I. est le mal aimé.

L’ouvrage s’attache en quelque sorte à lui rendre justice en fournissant au lecteur des éclairages  précieux dans le dédale des dispositions légales et réglementaires gouvernant la matière.

Décrivant les structures, identifiant les acteurs, l’auteur étudie, d’une plume alerte, volontiers acérée,   les rouages complexes d’élaboration, de gestion et de contrôle de l’assurance soins de santé et indemnités, les plaçant, s’il échet, dans leur cadre historique.

Une analyse approfondie est consacrée aux principales prestations de l’assurance, aux droits et devoirs des bénéficiaires, des dispensateurs de soins et des institutions coopérantes associées à la gestion. L’étude se nourrit de nombreuses références doctrinales, des décisions jurisprudentielles les plus récentes et d’informations inédites que l’auteur tire de sa longue carrière au sein des services de l’Institut, en tant qu’inspecteur au service du contrôle administratif et de conseiller au Service d'évaluation et de contrôle médicaux.

Le lecteur trouvera dans cet ouvrage des considérations originales qu’il ne partagera peut-être pas mais qui stimuleront sans doute sa réflexion.



 

L'auteur - Serge Hostaux

Conseiller à l'I.N.A.M.I., responsable du département juridique du service d'évaluation et de contrôle médicaux, membre du comité de rédaction du Bulletin d'information de l'I.N.A.M.I.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Serge Hostaux
Collection Droit social
Parution 03/12/2009
Couverture Broché
Poids 809g
EAN13 9782804435769

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