Le maire, le cirque et les fêtes foraines
Marie-Amélie Lajoux, Geneviève Mossler - Collection Dossiers d'experts
Résumé
Quelles sont les autorisations nécessaires à l'installation d'un cirque ou d'une fête foraine ? Qui les délivre ? Comment faire en cas d'installation sauvage ? Quelles sont les règles de sécurité ? Qui est responsable en cas d'accident ?... Autant de questions auxquelles s'efforce de répondre cet ouvrage clair et précis. Par sa présentation exhaustive des différentes procédures possibles, systématiquement appuyée par des exemples récents tirés de la jurisprudence, ce guide fournit non seulement toutes les clés nécessaires à l'accueil et l'installation d'un cirque ou d'une fête foraine, mais il permet également aux élus locaux d'anticiper les conflits potentiels et de limiter les risques de responsabilités tant au niveau pénal que civil. Il est en outre agrémenté d'une présentation de modèles concrets, qui permettent de mettre facilement en pratique les conseils techniques et juridiques dispensés tout au long de l'ouvrage.
C'est à l'heure actuelle le seul outil regroupant de manière concrète l'ensemble des règles juridiques relatives à la venue d'un cirque ou d'une fête foraine sur le territoire d'une commune. À cet égard, cet ouvrage est indispensable aux élus municipaux qui souhaitent optimiser l'accueil et l'installation d'un cirque ou d'une fête foraine, quelle que soit la taille de leur commune.
L'auteur - Marie-Amélie Lajoux
Marie-Amélie Lajoux, titulaire d'un DEA en droits européens comparés et d'un DESS en droit des contrats publics, est actuellement adjointe au chef des services de la présidence du conseil général des Vosges. Allocataire de recherches lors de son doctorat réalisé en cotutelle avec l'université de Montréal, elle a dispensé des cours à l'université de Nancy-II. Elle a également occupé les fonctions de juriste au sein de l'Association des maires des Vosges pendant deux ans.
L'auteur - Geneviève Mossler
Geneviève Mossler, titulaire d'un DEA en droit public et sciences politiques et docteur en droit (université Nancy-II), est lauréate du concours d'attaché territorial. Actuellement, elle exerce ses fonctions en tant que chargée de mission auprès du directeur général adjoint en charge du Pôle de la vie publique du conseil général des Vosges.
Sommaire
- L'accueil d'un cirque ou d'une fête foraine
- Les modalités d'accueil
- Le maintien de l'ordre public
- L'installation d'un cirque ou d'une fête foraine
- Les conditions techniques de l'installation des cirques et fêtes foraines
- Le contentieux lié à la présence d'un cirque ou d'une fête foraine
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Territorial |
| Auteur(s) | Marie-Amélie Lajoux, Geneviève Mossler |
| Collection | Dossiers d'experts |
| Parution | 01/02/2009 |
| Nb. de pages | 114 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 400g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782352957195 |
| ISBN13 | 978-2-35295-719-5 |
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