Les grands principes de Solvabilité 2
Marie-Laure Dreyfuss - Collection Les fondamentaux de l'assurance
Résumé
Adoptée en 2009, la directive Solvabilité 2 vient modifier en profondeur les règles prudentielles existantes que doivent respecter les organismes d'assurance et de réassurance. Malgré une date d'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation en France encore incertaine, l'architecture générale ainsi que les concepts fondamentaux sont arrêtés et offrent une vision d'ensemble du futur régime prudentiel européen.
Nouveauté de la réforme, les assureurs vont devoir adapter les exigences réglementaires aux risques qu'ils encourent dans leur activité. En plaçant la gestion de risques au coeur du système prudentiel, les enjeux de Solvabilité 2 vont donc bien au-delà des seules exigences en matière de solvabilité des entreprises : elle touche les organisations et les infrastructures en termes de stratégie, de gouvernance, de produits d'assurance et de systèmes d'information.
Afin de préparer au mieux les acteurs du marché, cet ouvrage propose pour la première fois une analyse claire et complète de la directive Solvabilité 2 et de ses impacts concrets pour les organismes d'assurance. Les thèmes suivants sont abordés dans quatre parties distinctes :
- les grandes étapes qui ont conduit au changement de régime prudentiel ;
- les nouvelles exigences quantitatives imposées par Solvabilité 2 ;
- le pan qualitatif de la directive, ainsi que les exigences en matière de gestion des risques, de gouvernance, de contrôle interne et de reporting ;
- le contrôle spécifique des groupes.
L'auteur - Marie-Laure Dreyfuss
Marie-Laure Dreyfuss a piloté le projet Solvabilité 2 de 2010 a 2012 au sein de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR). Précédemment, elle était directeur de cabinet du Secrétaire général de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM). Spécialiste reconnue des aspects réglementaires et prudentiels du secteur financier, elle mène aujourd'hui des missions de conseil auprès des acteurs du secteur.
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Sommaire
- Présentation générale
- De Solvabilité 1 à Solvabilité
- Les travaux préparatoires
- La base juridique de Solvabilité
- La directive cadre Solvabilité
- Les trois piliers de Solvabilité
- Les exigences quantitatives
- Le capital de solvabilité requis
- Le minimum de capital requis
- Les provisions techniques
- Les fonds propres
- Le bilan prudentiel
- Gouvernance, gestion des risques et reporting
- Les règles de gouvernance
- La gestion des risques et l'ORSA
- Le reporting prudentiel
- La communication vers le public
- Solvabilité 2 et les groupes
- Principes généraux
- Les exigences quantitatives et qualitatives
- La coopération entre les autorités européennes de contrôle
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | L'argus de l'assurance |
| Auteur(s) | Marie-Laure Dreyfuss |
| Collection | Les fondamentaux de l'assurance |
| Parution | 06/06/2012 |
| Nb. de pages | 384 |
| Format | 17 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 595g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782354740986 |
| ISBN13 | 978-2-35474-098-6 |
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