Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé

Essais de téléologie juridique II

David Deroussin

450 pages, parution le 07/12/2006

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Résumé

Etudier les mobiles, c'est pénétrer jusqu'à l'essence même du droit, jusqu'à la cause profonde des actes juridiques ; car les mobiles ne sont autres [...] que les ressorts de la volonté qui est elle-même l'animatrice du droit : individuelle ou collective, privée ou publique, on la retrouve dans toutes les innombrables manifestations de la règle sociale obligatoire ; et toujours elle est déclenchée par les mobiles, de même qu'elle est invariablement orientée vers un but. [...] Le mobile tend vers le but par l'intermédiaire et sous l'action de la volonté qui s'emploie à cet effet : pas de mobile sans but ; pas de but qui ne soit postulé par, un mobile et dont la réalisation n'implique un effort de volonté. Louis Josserand.

L'auteur - David Deroussin

Agrégé d'histoire du droit, David Deroussin est Professeur à l'université Lyon 3. Il y enseigne essentiellement l'histoire du droit privé : l'histoire du droit des obligations en L3, l'histoire du droit des biens en M1 et l'histoire du droit privé en M2 recherche "Droit privé fondamental" et "Histoire du droit". Par ailleurs, il dirige le Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique (E.A. 669).

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Passé et présent du droit, N°6

Passé et présent du droit, N°5

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Sommaire

Definition et classification des mobiles, leur place dans l'echelle des valeurs psychologiques
Influence et role des mobiles en droit prive
- De l'influence des mobiles sur la validité des actes juridiques
- De l'influence des mobiles sur la solidité et sur la permanence des actes juridiques
- De l'influence des mobiles sur la nature et sur les effets des actes juridiques

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