Maîtriser le CCAG des marchés privés de travaux

Gilbert Ramus

216 pages, parution le 07/03/2001

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Résumé

De par leur nature, les marchés de travaux doivent être conclus de telle sorte que la transaction ne soit pas risquée pour l'une ou l'autre partie contractante. La principale caractéristique des contrats de travaux est que les ouvrages n'existent pas encore lorsque le client doit conclure le marché. Il est donc nécessaire d'établir dès le départ l'ensemble des spécifications : définition de l'ouvrage à réaliser, type d'intervenants, durée de l'opération, réception, paiement...

C'est donc dans l'intérêt du plus grand nombre que des professionnels se sont concertés pour rédiger, sous forme de norme (NF P 03-001), un "Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés".

Les apports majeurs de l'édition 2000 de cette norme portent essentiellement sur la gestion des déchets de chantier, l'hygiène et la sécurité sur le chantier et la garantie de paiement.

Cet ouvrage resitue le rôle, les devoirs et les droits de chacun des intervenants tout au long du processus, c'est-à-dire de la passation du marché à la réception des travaux, en passant par la préparation du chantier et par le paiement des travaux.

L'auteur commente les passages les plus importants de la norme tout en gardant à l'esprit, et en rappelant, la réglementation existante. Il s'attarde également sur les points novateurs de la norme NF P 03-001 version 2000. Il facilite donc le dialogue entre les différentes parties.

L'avis du libraire Eyrolles

Sommaire

Introduction : Pourquoi un "CCAG travaux privés" ?
Agir dans le cadre des lois
Quel dispositif contractuel ?
Pourquoi une maîtrise d'oeuvre ?
Autres intervenants
La préparation du chantier
L'exécution et le paiement des travaux
Aléas et accidents
Les modifications du marché
Annexes de la norme P 03-001

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	AFNOR
Auteur(s)	Gilbert Ramus
Parution	07/03/2001
Nb. de pages	216
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	387g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782123803119
ISBN13	978-2-12-380311-9