Quel avenir pour les juridcitions suprêmes
Études de droit comparé sur la cassation en matière civile
Résumé
Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, les questions passionnantes et délicates du rôle, du fonctionnement et de l'influence des juridictions de cassation et de révision.
Sommaire
Les auteurs
Avant-propos
PARTIE I – L'accès aux juridictions supérieures
Titre 1 – Approches générales
Titre 2 – Approches spéciales
PARTIE II – Office du juge et procédure devant les juridictions supérieures
Titre 1 – L'office du juge de cassation
Titre 2 – Éclairages sur le formalisme de la procédure de cassation
PARTIE III – Les arrêts des juridictions supérieures
Titre 1 – Les effets techniques des arrêts
Titre 2 – La portée normative des arrêts
Titre 3 – Le style et la motivation des arrêts
Titre 4 – Éclairages de droit italien sur le dialogue entre cours suprêmes
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Collection | IDHAE |
| Parution | 14/06/2021 |
| Nb. de pages | 509 |
| Format | 16.1 x 24.1 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 800g |
| EAN13 | 9782802765318 |
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