Risques et assurances construction
Jean Roussel, Aurore Fournier - Collection Les fondamentaux de l'assurance
606 pages, parution le 01/07/2026
Résumé
Connaître et comprendre les risques liés à l'acte de construire et les mécanismes de l'assurance construction : que vous soyez praticien du secteur, étudiant, avocat, magistrat ou tout simplement intéressé (voire passionné !) par la matière, la 5e édition de « Risques et assurances construction » vous apportera des réponses concrètes et précises aux questions que vous pouvez vous poser.
Rédigé par une universitaire spécialiste du droit de la construction et un courtier d'assurance reconnu pour son expertise dans le domaine, cet ouvrage de référence a en effet pour objectif de donner une vision claire, approfondie et complète de la matière. Il aborde sur un plan juridique, mais aussi professionnel et pratique, tous les aspects des responsabilités encourues par les constructeurs, des droits que peut faire jouer le maître d’ouvrage et des garanties mises en place, que ce soit en application de la double obligation d’assurance imposée par la loi Spinetta (dommages-ouvrage et responsabilité décennale) ou sur une base facultative (RCP, RCE, TRC…).
À jour des dernières tendances et pratiques du marché, des nombreuses évolutions jurisprudentielles récentes et des projets de réformes en cours, l’ouvrage comporte des références systématiques aux arrêts et textes importants et des renvois qui vous guideront utilement dans vos recherches. Il explique les origines des solutions en vigueur, les situe par rapport à celles de nos voisins européens et comporte même, pour les lecteurs qui seraient d’humeur paresseuse, deux annexes intitulées respectivement « Comprendre la matière en 8 minutes » (à travers 8 lignes de force) et « 15 minutes » (à travers 15 arrêts).
Rédigé par une universitaire spécialiste du droit de la construction et un courtier d'assurance reconnu pour son expertise dans le domaine, cet ouvrage de référence a en effet pour objectif de donner une vision claire, approfondie et complète de la matière. Il aborde sur un plan juridique, mais aussi professionnel et pratique, tous les aspects des responsabilités encourues par les constructeurs, des droits que peut faire jouer le maître d’ouvrage et des garanties mises en place, que ce soit en application de la double obligation d’assurance imposée par la loi Spinetta (dommages-ouvrage et responsabilité décennale) ou sur une base facultative (RCP, RCE, TRC…).
À jour des dernières tendances et pratiques du marché, des nombreuses évolutions jurisprudentielles récentes et des projets de réformes en cours, l’ouvrage comporte des références systématiques aux arrêts et textes importants et des renvois qui vous guideront utilement dans vos recherches. Il explique les origines des solutions en vigueur, les situe par rapport à celles de nos voisins européens et comporte même, pour les lecteurs qui seraient d’humeur paresseuse, deux annexes intitulées respectivement « Comprendre la matière en 8 minutes » (à travers 8 lignes de force) et « 15 minutes » (à travers 15 arrêts).
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | L'argus de l'assurance | |
| Auteur(s) | Jean Roussel, Aurore Fournier | |
| Collection | Les fondamentaux de l'assurance | |
| Parution | 01/07/2026 | 01/07/2026 |
| Nb. de pages | 606 | - |
| Format | 17.1 x 24.3 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 982g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782354746056 |
9782354746063 |
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