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Risques produits

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Manager les risques juridiques et les responsabilités

Olivier Beddeleem, André Dietz, Benoît Dutour, Guy Gras, Rémy Sainte Fare Garnot, Thierry Titone, Emmanuel Treuil - Collection Lamy conformité

346 pages, parution le 05/12/2014

Résumé

La production de produits manufacturés, leur importation ou leur commercialisation comportent, induisent ou impliquent des responsabilités explicites ou implicites, immédiates ou simplement potentielles, parfois méconnues. Ce thème prend un relief particulier en cas de défaillances, de simples rumeurs ou lors de scandales : médicaments ou produits de santé inadaptés, détournés de leur vocation ou ayant des effets secondaires imprévus, véhicules défectueux, jouets rendus toxiques, allégations bénéfiques infondées, etc. Les victimes s'organisent, le mouvement consumériste comme les autorités veillent et les sanctions touchent aussi bien les dirigeants que les entreprises elles-mêmes... parfois conduites à la disparition.

Cet ouvrage décrit l'environnement dans lequel opèrent les firmes et donne une information pratique sur les dispositifs permettant à celles qui sont soucieuses d'assumer leurs responsabilités sociales et environnementales de maîtriser les risques liés à la commercialisation de leurs produits. Tout cela à la lumière de l'actualité la plus récente, dont les dispositions de la loi Hamon du 17 mars 2014 relative à la consommation.

Ses auteurs, issus de différents cercles professionnels les ayant confrontés à la thématique de la conformité, ont eu le souci d'apporter ici un éclairage pratique et très concret aux questions que peuvent se poser ceux qu'intéresse ce sujet. C'est pourquoi ils ont choisi de ne pas s'en tenir aux seuls concepts juridiques traditionnels de norme, d'obligation, d'interdit, de peine ou de réparation, pour envisager la question de manière beaucoup plus large en évoquant les aspects managériaux que sont l'anticipation, les méthodologies, la prévention, les parades ou les contre- mesures lorsque, malgré les précautions prises, des défaillances ou des incidents surviennent.

C'est là toute l'originalité de l'ouvrage, qui en fait une référence incontournable.

Sommaire

  • Évolutions des contraintes juridiques classiques pesant sur les entreprises manufacturières et/ou de distribution
    • Principes communs et approche traditionnelle de la responsabilité "produits" en droit français et européen
    • Développement des réglementations sectorielles venant compléter les principes généraux de la matière
    • L'actualité liée au bouleversement des attitudes des parties prenantes
  • Conformité : initiatives et réactions des entreprises face au risque produit
    • Les dirigeants face à la responsabilité produits : différenciation concurrentielle et maîtrise des risques
    • Techniques pour organiser l'anticipation, la prévention et la maîtrise des risques
    • Gérer et piloter toutes les mesures appropriées face au risque avéré
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Lamy
Auteur(s) Olivier Beddeleem, André Dietz, Benoît Dutour, Guy Gras, Rémy Sainte Fare Garnot, Thierry Titone, Emmanuel Treuil
Collection Lamy conformité
Parution 05/12/2014
Nb. de pages 346
Format 16 x 21
Couverture Broché
Poids 498g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782721219282
ISBN13 978-2-7212-1928-2

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