Crédit documentaire et connaissement

Théories institutionnelles, problématiques juridiques et solutions jurisprudentielles

Karim Adyel

Parution le 10/02/2012

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Résumé

La mondialisation a modifié le monde des affaires. Plusieurs facteurs poussent à s'intéresser aux outils juridiques qui permettent ce développement économique et offrent la sécurité adéquate aux opérations et aux opérateurs du commerce international. Le crédit documentaire est sans conteste la technique la plus utilisée à cette fin. La souplesse du procédé réside dans les diverses formes qu'il peut revêtir ainsi que ses divers modes de réalisation, le tout adapté à la nature des transactions qu'il est appelé à couvrir. Les fonctions qu'il remplit apportent plus de confiance et de sécurité dans les transactions commerciales internationales. Le symbole de son évolution est l'informatisation des RUU de la CCI. La collaboration de la CCI avec la CNUDCI et la CNUCED conforte cette évolution. Le crédit documentaire fait la plupart du temps appel au connaissement. Ce dernier est le document le plus utilisé dans le cadre d'une opération de transport international de marchandises par mer et le plus demandé par les banques dans une opération de Credoc. Pouvant revêtir diverses formes et remplissant plusieurs foncions, il a fait l'objet de plusieurs conventions internationales. Son informatisation récente démontre son importance dans le commerce mondial. L'interconnexion du connaissement et du Credoc se manifeste à plusieurs niveaux dans le cadre des opérations de vente internationale de marchandises par mer. Cet ouvrage présente une analyse exhaustive, interactive et actualisée de ces deux institutions au regard de la pratique bancaire Internationale et des textes internationaux. L'aspect jurisprudentiel y est également traité au vu des problématiques majeures se rapportant aux deux matières.

L'auteur - Karim Adyel

Docteur d'État en Droit Comparé Avocat spécialisé en Droit du SportArbitre au Tribunal Arbitral du Sport TAS-CAS Lausanne Membre de l'Association Internationale des Avocats du Football AIAF ParisMembre de l'International Sport Lawyers Association ISLA Zurich Médiateur professionnel IFOMENE ParisCongressiste et expert International