Droit des contrats.

Cet ouvrage dresse le bilan de 10 années de jurisprudence en droit des contrats, retracées en 400 arrêts, accompagnés de commentaires rédigés par le Professeur Laurent Leveneur. Cet outil de travail rend compte d'une vue d'ensemble des tendances qui ont marqué le droit des contrats au cours d'une décennie marquée par des décisions de jurisprudence innovantes. En première partie, il permet de prendre connaissance des arrêts marquants pour la théorie générale des obligations et le droit des contrats. En seconde partie, il présente les décisions significatives qui illustrent la variété et la fécondité des contrats spéciaux. Les commentaires d'arrêt sont classés par thèmes, selon un ordre alphabétique qui reprend les grandes rubriques du droit des contrats. Au sein de chacune d'elles, l'ordre chronologique a presque toujours été respecté, avec toutefois des exceptions lorsque le fond le justifiait. Les décisions de justice, dont de très larges extraits ont été reproduits, sont suivies d'observations substantielles qui éclairent le lecteur sur la continuité ou les revirements importants. Enfin, ce recueil est complété par deux tables analytiques, un index alphabétique et une liste des arrêts commentés afin d'en faciliter la consultation. La mise en perspective de ces décisions se veut utile aux universitaires - enseignants et étudiants - mais également aux praticiens - avocats, magistrats et juristes d'entreprise - Destiné à illustrer la variété des questions juridiques de la matière, cet ouvrage livre la mesure de l'effort d'analyse et de synthèse que requiert la réalité complexe du droit des contrats.

Sommaire

Première partie: contrats en général

Formation des contrats
Preuve en matière contractuelle
Effets des contrats
Extinction des contrats et des obligations contractuelles

Deuxième partie: contrats spéciaux

Abonnement
Agent commercial
Agent immobilier
Approvisionnement
Bail
Carte banquaire
Cautionnement
Concession
Contrat en matière médicale
Contrat d'entreprise
Contrats de transport
Convnetion d'assistance
Convention de non-concurrence
Convention relatives aux litiges
Crédits-bail
Dépôt
Distribution agréée et sélective
Franchissage
Garanties
Location-gérance
Location-vente
Mandat
Sous-traitance
Prêt d'argent
Prêt à usage
Vente