Droit des obligations

Didier Luzeaux

128 pages, parution le 25/10/2001

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Résumé

Destiné en priorité aux étudiants des facultés d'AES et de droit, le Droit des obligations intéressera aussi tous ceux qui suivent une formation intégrant un enseignement de droit (écoles de commerce, IUT, IEP, DEUST...) Cet ouvrage présente les deux principales sources d'obligations. La première résulte de la volonté des parties, il s'agit du contrat. Sa formation est gouvernée par certaines règles, dont la violation est sanctionnée. Une foi formés, les contras ont des effets : outre l'examen des conséquences positives des contrats, on étudiera les moyens juridiques que le créancier tient à sa disposition en cas de violation du lien contractuel. D'autres engagements se forment sans convention, il s'agit des délits. Ils trouvent leur source dans le comportement fautif ou non fautif de leur responsable. L'étude des conditions de la responsabilité qui en découle (un fait générateur, un dommage et un lien de causalité entre le fait générateur et le dommage) précède l'évocation de sa mise en oeuvre.

Sommaire

LES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES : LE CONTRAT.
Les notions générales relatives au contrat.
Les conditions de formation du contrat.
La sanction de la violation des conditions de formation du contrat : la nullité.
Les effets du contrat.
LES OBLIGATIONS DELICTUELLES.
Les fondements de la responsabilité civile délictuelle.
Les conditions de la responsabilité délictuelle.
La mise en oeuvre de la responsabilité délictuelle

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Foucher
Auteur(s)	Didier Luzeaux
Parution	25/10/2001
Nb. de pages	128
Format	17,5 x 25
Couverture	Broché
Poids	250g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782216090419