L'installation des jeunes agriculteurs

Luc Hottlet

140 pages, parution le 01/04/2001 (2^eme édition)

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Le rôle environnemental des " paysans" dans le milieu rural, et l'avenir de la production agricole se jouent en premier lieu sur la politique d'installation; c'est pourquoi, les candidats au métier d'agriculteur, qui bénéficient d'incitations et d'avantages, doivent être tenus Informés de leurs droits et de leurs devoirs. Tel est l'objet de ce guide. Après avoir rappelé les conditions requises pour s'installer, l'ouvrage fait l'inventaire des démarches à effectuer et des engagements à souscrire. Il traite du choix de la forme d'exploitation (sociétaire ou individuelle) et du régime fiscal. Il expose également les possibilités offertes en matière d'accès au foncier, aux droits à produire et au financement. Les nombreuses mises à jour réalisées dans cette 2e édition portent notamment sur la simplification fiscale (disparition du régime transitoire), la mise en place des CTE et les mesures d'encouragement aux cédants qui aident les jeunes agriculteurs à s'installer. Ceux-ci trouveront dans ce document tous les renseignements dont lis ont besoin.

Sommaire

Introduction
Section 1 : Les conditions requises pour s'installer
Chapitre 1 Les conditions de fond
Chapitre 2 Les démarches et formalités
Chapitre 3 Les engagements à souscrire
Chapitre 4 Les autres installations
Section 2 : Le choix de la structure d'exploitation
Chapitre 1 L'exercice de l'activité agricole
Chapitre 2 Les différentes sociétés civiles agricoles
Section 3 L'accès au foncier et aux droits à produire
Chapitre 1 L'accès au foncier
Chapitre 2 L'accès aux droits à produire
Section 4 Régime fiscal et imposition : le régime des bénéfices agricoles
Chapitre 1 La détermination du régime d'imposition d'un agriculteur
Chapitre 2 Les principales caractéristiques des différents régimes d'imposition des BA
Chapitre 3 Les abattements
Section 5 Le financement de l'installation
Chapitre 1 L'évaluation des besoins
Chapitre 2 Les prêts bonifiés à l'agriculture
Chapitre 3 Les aides publiques à l'installation
Chapitre 4 Les outils de financement complémentaires
Section 6 Les dispositifs incitatifs en faveur des cédants
Chapitre 1 L'Aide à la Transmission des Exploitations (ATE), nouvelle version
Chapitre 2 Les programmes pour L'installation et le Développement des initiatives Locales (PIDIL)
Chapitre 3 Le CTE-Transmission

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Agridécisions
Auteur(s)	Luc Hottlet
Parution	01/04/2001
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	140
Format	14,8 x 20,8
Couverture	Broché
Poids	218g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782912199096
ISBN13	978-2-912199-09-6