Environnement et aquaculture - Tome II
Aspects juridiques et réglementaires
Jean Petit - Collection Un point sur...
Résumé
Ce second tome explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. A tous les usagers de l'eau, il indiquera la marche à suivre pour obtenir une autorisation d'exploitation en bordure de rivière ou sur le littoral.
L'auteur - Jean Petit
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Sommaire
- Quelle place pour l'aquaculture marine dans un espace convoité : le littoral ?
- L'eau douce réglementée : quels droits et quelles conséquences pour les piscicultures ?
- La localisation de l'activité piscicole
- Les piscicultures marines et l'aménagement du littoral
- Pisciculture et gestion des bassins versants
- 2 La prévention et le contrôle de l'impact sur l'environnement
- Les piscicultures et la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement
- Étude d'impact et aquaculture
- Les mécanismes particuliers aux piscicultures continentales
- Les piscicultures et les réglementations sur la prise d'eau
- L'instruction des dossiers d'autorisation en pisciculture d'eau douce
- Le suivi sanitaire des produits aquacoles et la problématique du médicament vétérinaire en aquaculture
- La Communauté européenne et la réglementation sanitaire aquacole : entre libre circulation et protection de la santé
- Le statut juridique du médicament vétérinaire Guillaume Blanc
- L'application du droit des médicaments vétérinaires au secteur aquacole : une "logique sécuritaire" à l'épreuve d'un "micro-marché"
- Environnement et valorisation des produits aquacoles
- Les signes d'une qualité supérieure
- Les signes d'une qualité spécifique des produits
- Regards sur la réglementation européenne et celle des pays européen
- Les relations entre aquaculture et environnement en droit communautaire
- Les réglementations concernant la pisciculture marine en Grèce, en Ecosse et en Norvège
- Les réglementations concernant la pisciculture continentale en Espagne et en Italie
- Conclusion L'aménagement du littoral et l'aquaculture
- Le contrôle de l'impact environnemental des piscicultures marines
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | INRA | |
| Auteur(s) | Jean Petit | |
| Collection | Un point sur... | |
| Parution | 11/07/2000 | 01/06/2008 |
| Nb. de pages | 356 | - |
| Format | 16 x 24 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 630g | - |
| Intérieur | Noir et Blanc | - |
| Contenu | - |
ePub + PDF + Mobi/Kindle |
| EAN13 | 9782738008732 |
9782759204717 |
| ISBN13 | 978-2-7380-0873-2 | - |
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