
La régulation des nanotechnologies
Clair-obscur normatif
Stephanie Lacour - Collection Droit des technologies
Résumé
Entre normes invisibles et droit positif, en passant par l'ouverture au public, la régulation des nanotechnologies se situe aujourd'hui à un carrefour législatif en France.
Sommaire
♦ Introduction par Stéphanie Lacour
♦ Le cadre conceptuel des nanotechnologies :
la norme invisible
La définition des notions fondamentales : mise en perspective juridique. Les difficultés terminologiques de l'encadrement juridique des activités scientifiques et des objets techno-scientifiques par Sonia Desmoulin-Canselier
La régulation des nanotechnologies : des normes techniques aux normes tout court ou la nébuleuse normative par Nathalie Hervé-Fournereau
La régulation des nanotechnologies. Quel rôle pour la philosophie ? par Xavier Guchet
♦ Le débat public sur les nanotechnologies: de l'ombre à la lumière
Débat public et régulation dans les nanotechnologies : évaluation d'un couple moteur par Stéphanie Lacour
Les soucis éthiques suscités par les nanotechnologies par Bernard Baertschi
Participation du Public et Nanoparticules. Traiter lesrisques des nanoparticules d'argent en démocratie par Brice Laurent
♦ Les produits du champ des nanotechnologies : la norme visible
La prise en compte du risque des nanoparticules et nanomatériaux. Information et réglementation en amont. Mise en perspective juridique par Patrick Thieffry
Régime juridique d'identification et de suivi des nanoparticules et des nanomatériaux : enjeux et obstacles liés à la maîtrise sociale de l'infiniment petit Étienne Vergès
L'analyse du cycle de vie des nanomatériaux par Alexandra Langlais
Nanotechnologies et déchets : de la dissonance à l'unisson ?par Christophe Verdure
♦ Postface
par Isabelle de Lamberterie
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Larcier |
Auteur(s) | Stephanie Lacour |
Collection | Droit des technologies |
Parution | 06/05/2010 |
Nb. de pages | 284 |
Format | 14.8 x 21.1 |
Couverture | Broché |
Poids | 380g |
EAN13 | 9782804439248 |
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