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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Médecine légale vétérinaire

Anatole de Gallier - Collection Sciences

536 pages, parution le 10/09/2023

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Résumé

Médecine légale vétérinaire... / par Alfred Gallier,...
Date de l'édition originale : 1895

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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L'auteur - Anatole de Gallier

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE

Médecine légale proprement dite.

I. - ATTENTATS AUX M?URS. - SODOMIE. BESTIALITÉ	7
II. - DE LA MORT

I. - CAUSES DE LA MORT

Autopsie,	16.
- 1° Appareil tégumentaire,	17.
- 2° Crâne,	18.
- 3° Tête, encolure, larynx, pharynx,	19.
- 4° Thorax,	19.
- 5° Abdomen,	20.
- 6° Organes génito-urinaires,	21.
- 7° Racspans et membres,	21.
- Défouissement	21

II. - MORT CAUSÉE PAR L'ABSTINENCE

III. - DES BLESSURES

Définition

I. - ACTION PUBLIQUE

Loi des 28 septembre-6 octobre 1791,	25.
- Code pénal,	26.
- Loi Grammont (2-9 juillet 1850),	27.
- Loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux	27

II. - ATTENTATS COMMIS ENVERS LES ANIMAUX

1° Empoisonnements des animaux,	28.
- 2° Destruction des animaux,	29.
- a. Destruction des animaux mentionnés dans l'article 452,	29.
- b. Destruction des animaux domestiques,	30.
- c. Blessures volontaires et involontaires	31.
- d. Mauvais traitements envers les animaux,	31.
- e. Inoculation de maladies contagieuses	34

III. - ACTION CIVILE

Loi des 4-6 avril 1889 sur le code rural. - Titre VI. Des animaux employés à l'exploitation des propriétés rurales	36
Section Ire. Des bestiaux et des chèvres,	36.
- Section II. Des animaux de basse-cour, pigeons, abeilles et vers à soie	36

IV. - PRESCRIPTION	41
V. - DIFFÉRENTES ESPÈCES DE BLESSURES. - MODE DE LÉSION	42

Classification,	42.
- 1° Commotion,	43.
- 2° Contusions et ecchymoses,	44.
- 3° Distensions, luxations et fractures,	46.
- 4° Plaies,	47.
- 1. Plaies par instruments tranchants,	47.
- 2. Plaies par instruments piquants ou par instruments à la fois piquants et tranchants,	49.
- 3. Plaies par décspanrure, arrachement ou morsure,	51.
- 4. Plaies par contusion,	52.
- 5. Plaies par armes à feu,	53.
- a. Blessures produites par des plombs de chasse,	54.
- b. Plaies produites par les balles,	56.
- 6. Plaies par inoculation	58
Rage,	58.
- Morve et farcin,	59.
- Charbon,	60.
- Péripneumonie,	60.
- Septicémie,	60.
- Tétanos,	60.
- Horse-pox; cow-pox,	61.
- Clavelée,	61.
- Fièvre aphteuse,	61

VI. - BRULURES

1° Brûlures proprement dites,	62.
- a. Inflammation superficielle ou érythème,	62.
- b. Inflammation vésiculeuse,	62.
- c. Inflammation suppurative avec désorganisation doeune partie du corps papillaire de la peau,	63.
- d. Désorganisation complète du derme,	63.
- e. Mortification des tissus sous-jacents jusqu?aux os,	64.
- f. Carbonisation de tout ou partie doeun membre,	64.
- 2° Brûlures par les caustiques,	65.
- 3° Brûlures causées par les incendies,	65.
- 1. Examen des animaux morts,	66.
-2. Examen des animaux blessés,	68.
- 3. Examen et estimation des animaux échappés à l'incendie	69

VII. - SIÈGE DES BLESSURES

1° Blessures de la tête,	69.
- 2° Blessures de l'encolure,	71.
- 3° Blessures de la poitrine,	71.
- 4° Blessures de l'abdomen,	72.
- 5° Blessures des organes génitaux,	73.
- 6° Blessures du racspans,	73.
- 7° Blessures des membres	73

VIII. - CICATRICES

Cicatrices faites avec des instruments tranchants,	75.
- Cicatrices des plaies contuses	76

IX. - BLESSURES RÉSULTANT DES ACCIDENTS DE CHEMINS DE FER, DES ACCIDENTS DE VOITURES	77
X. - BRULURES ET ACCIDENTS CAUSÉS PAR LA FOUDRE	79

Fréquence de ces expertises,	79.
- Commémoratif. Orage,	81.
- Examen des localités,	83.
- Examen des harnais,	84.
- Brûlures,	85.
- Lésions mécaniques,	85.
- Phénomènes cspanmiques,	86.
- Symptômes,	87.
- Caractères anatomiques,	89.
- Rigidité cadavérique et putréfaction,	90.
- Expertise	91

XI. - ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES ABEILLES	92
XII. - ACCIDENTS CONSÉCUTIFS A LA SAILLIE	94
XIII. - BLESSURES PRODUITES PENDANT LA VIE OU APRÈS LA MORT	94

IV. - ASPHYXIE

Asphyxie par submersion,	98.
- Asphyxie par suffocation, par compression du thorax,	101.
- Asphyxie par strangulation,	102.
- Asphyxie par respiration de gaz mépspantiques,	103.
- Asphyxie par l'air confiné, l'acide carbonique,	103.
- Asphyxie par les gaz résultant de la combustion du charbon,	104.
- Asphxie par le gaz d?éclairage,	105.
- Asphyxie par les gaz délétères	106

V. - VICES RÉDHIBITOIRES

Législation	107
Expertise	108
Du procès-verbal à dresser par l'expert désigné ou les experts désignés par le juge de paix,	114.
- 1° Le préambule, ou protocole, ou préliminaire,	114.
- 2° L'spanstorique,	115.
- 3° Les conclusions	115

VI. - DES MALADIES CONTAGIEUSES

Législation

120

I. - ACTION CIVILE

121

1° Action basée sur un fait de contagion directe,	121.
- Morve et farcin,	122.
- Rage,	123.
- Charbon,	124.
- Tuberculose,	125.
- 2° Action reposant sur la vente d?animaux atteints de maladies contagieuses,	126.
- a. Action rédspanbitoire,	126.
- b. Action en nullité,	126.
- c. Action en dommages-intérêts	127

II. - ACTION CORRECTIONNELLE	127
III. - DURÉE D?INCUBATION DES MALADIES CONTAGIEUSES	128

VII. - MÉCHANCETÉ ET RÉTIVITÉ	133
VIII. - DES DENRÉES ALIMENTAIRES ET SPÉCIALEMENT DES VIANDES DE BOUCHERIE

Législation	138
1° Qualité de la viande,	139.
- Viande de première qualité,	139.
- Viande de deuxième qualité,	140.
- Viande de troisième qualité	141
2° État de conservation de la viande; altérations qu?elle a subies,	142.
- a. Altérations des viandes fraîches,	142.
- b. Altérations des viscères,	143.
- c. Altérations des produits de la charcuterie	143
3° État sanitaire de la viande	145
4° Espèce animale d?où provient la viande,	145.
- a. Examen d?animaux en quartiers,	145.
- 6. Examen des morceaux séparés	147

IX. - DES ASSURANCES CONTRE LA MORTALITÉ ET CONTRE LES ACCIDENTS
PREMIÈRE SECTION. - Assurances contre la mortalité du bétail et des chevaux	150

I. - ASSURANCES A PRIMES ET A CAPITAL FIXES	152
II. - ASSURANCES MUTUELLES	153

1° Assurances mutuelles proprement dites, à petit rayon et sans cotisation préalable,	153.
- 2° Assurances mutuelles proprement dites, à cotisations préalables et illimitées,	153.
- 3° Assurances mutuelles à maximum de cotisations,	154.
- 4° Assurances mutuelles à cotisations fixes	155

III. - RAPPORTS DES VÉTÉRINAIRES AVEC LES COMPAGNIES D?ASSURANCES CONTRE LA MORTALITÉ DES BESTIAUX

166

DEUXIÈME SECTION. - Assurances contre les accidents.

171

Rapports des vétérinaires avec les Compagnies contre les, accidents

183

DEUXIÈME PARTIE

Des délits et quasi-délits civils. Responsabilité.

I. - GÉNÉRALITÉS

Responsabilité du fait personnel,	188.
- Responsabilité du fait d?autrui,	190.
- Responsabilité à raison des animaux	192

II. - RESPONSABILITÉ DES VÉTÉRINAIRES

Accidents produits pendant les opérations,	198.
- Accidents consécutifs à la castration,	213.
- Accidents consécutifs à la saignée,	216.
- Accidents consécutifs à la cautérisation par le fer rouge,	226.
- Accidents consécutifs à l'emploi des vésicants,	228.
- Responsabilité des vétérinaires considérés comme mandataires,	242.
- Responsabilité des vétérinaires sanitaires et des inspecteurs de boucherie,	250.
- Du tribunal compétent dans les actions en responsabilité intentées aux vétérinaires	255.

III. - RESPONSABILITÉ DES EMPIRIQUES	257
IV. - RESPONSABILITÉ DES MARÉCHAUX FERRANTS	276
V. - RESPONSABILITÉ DES ÉTALONNIERS	298
VI. - RESPONSABILITÉ DES MAITRES POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR LEURS DOMESTIQUES	306
VII. - RESPONSABILITÉ DES PROPRIÉTAIRES	313
VIII. - RESPONSABILITÉ DES DÉPOSITAIRES, AUBERGISTES, LOGEURS, DRESSEURS, ETC	324
IX. - RESPONSABILITÉ DES LOCATAIRES ET DES EMPRUNTEURS	342
X. - RESPONSABILITÉ DES VOITURIERS EN GÉNÉRAL ET DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER EN PARTICULIER	355

Tarifs généraux en grande vitesse,	358.
- 1° Cspanens,	358.
- 2° Animaux,	359.
- 3° Frais accessoires	360
Tarifs spéciaux en grande vitesse	361
Tarifs généraux en petite vitesse,	363.
- Frais accessoires. - a. Enregistrement,	364.
- b. Manutention,	364.
- c. Magasinage	365
Tarifs spéciaux en petite vitesse	365
Délais de transport. - Grande vitesse,	366.
- Petite vitesse	368
Désinfection du matériel employé au transport des animaux sur les voies ferrées	369
Matériel de la Compagnie de l'Ouest pour le transport des animaux par voie ferrée,	370.
- Écuries à trois compartiments en long,	371.
- Wagons-écuries en travers à cinq ou six stalles,	373.
- Wagons à messageries, série J,	374.
- Wagons K couverts, à volets	374
Embarquement et débarquement des animaux. Soins de route	375

XI. - RESPONSABILITÉ DES COMPAGNIES

1° Responsabilité des Compagnies pour retard dans la livraison. - Base des actions en responsabilité	385
2° Responsabilité des Compagnies pour détérioration ou pour perte partielle ou totale. - Soins à donner aux animaux en cours de route. - Base des actions en responsabilité,	390.
- Tarif général,	391.
- Tarif spécial	396.
Extinction des actions en responsabilité par la réception des animaux transportés et le payement du prix de transport	398
Responsabilité des Compagnies pour les accidents causés sur les passages a niveau et sur la voie,	399.
Accidents sur les passages à niveau,	399.
- Accidents de bestiaux sur la voie	401
Formalités à remplir en cas d'action intentée à une Compagnie. - Compétence et procédure	402
Compétence des divers tribunaux de l'ordre judiciaire,	403.
- Compétence à raison du lieu,	404.
- Assignation,	406.
- Expertise	407

TROISIÈME PARTIE

Jurisprudence médicale.

I. - ENSEIGNEMENT DE LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE

Lois, décrets et ordonnances qui régissent l'enseignement de la médecine vétérinaire. - Écoles. - Obtention du diplôme,	426.
- Décret du 18 avril 1887 portant organisation des Écoles nationales vétérinaires,	429.
- Instruction du 12 août 1894 pour l'admission dans les Écoles nationales vétérinaires,	435.
- Arrêté du 20 février 1886 instituant un conseil de perfectionnement des écoles vétérinaires,	439.
- Arrêté du 10 novembre 1881 portant règlement général pour les Écoles vétérinaires. Règlement intérieur,	440.
- Instruction sur l'admission des élèves boursiers militaires dans les trois Écoles vétérinaires,	440.
- Programme du concours pour l'admission à l'emploi d?aide-vétérinaire stagiaire à l'École de cavalerie	443

II. - VÉTÉRINAIRES ÉTRANGERS EXERÇANT EN FRANCE	447
III. - EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE. - EMPIRIQUES	448
IV. - HONORAIRES DES VÉTÉRINAIRES. - PRIVILÈGE ET PRESCRIPTION

Privilège,	452.
- Prescription	455

V. - SECRET PROFESSIONNEL	458
VI. - RESPONSABILITÉ MÉDICALE	463
VII. - VENTE DE CLIENTÈLE	463
VIII. - PATENTE DES VÉTÉRINAIRES. - COTE MOBILIÈRE. CONTRIBUTION DES CHEVAUX ET VOITURES	467
IX. - EXERCICE DE LA PHARMACIE VÉTÉRINAIRE	469
X. - REMÈDES SECRETS

Les préparations pharmaceutiques destinées aux animaux peuvent-elles être brevetées?	475.
- Responsabilité des vétérinaires pharmaciens	479

QUATRIÈME PARTIE

Expertises médico-légales.

I. - RAPPORTS DES VÉTÉRINAIRES AVEC LA JUSTICE, L'ADMINISTRATION ET LES PARTIES

Réquisition des vétérinaires	480
Quelles sont les autorités qui ont le droit de requérir le vétérinaire?	480
Formalités à remplir: Réquisitoire, serment	483
1° Experts nommés en matière judiciaire,	483.
- 2° Experts nommés en matière administrative,	484.
- 3° Experts nommés en matière civile,	484.
- Expertise proprement dite	484

II. - PIÈCES A FOURNIR PAR LES VÉTÉRINAIRES EXPERTS

Certificats,	485.
- Rapports,	487.
- Consultations médico-légales. Notes à consulter	488

III. - HONORAIRES DUS AUX VÉTÉRINAIRES EXPERTS

489

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Anatole de Gallier
Collection	Sciences
Parution	10/09/2023
Nb. de pages	536
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	722g
EAN13	9782418004467