Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 181 à 200 sur 276 livres

Loi sur la nationalité

Promulguée au journal officiel du 15 avril 1924

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

10,90 €

Règlement général sur la comptabilité publique, décret du 31 mai 1862 et actes modificatifs

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

28,50 €

Recueil des règlements, tarifs et instructions concernant les droits réservés

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

26,50 €

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

26,50 €

Lois et règlements sur la police du roulage, messageries publiques, vélocipèdes et automobiles

Annotée et mise à jour au 1er décembre 1928

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Loi sur la propriété commerciale, réglant les rapports entre locataires et bailleurs

Suivie des décrets et instructions relatifs à l'application de la loi du 10 août 1927

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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Papier

9,50 €

Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 16e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Loi de finances de 1922. extrait du recueil mensuel des lois, décrets et arrêtés

Du 20 octobre 1928 établissant un programme de construction d'habitation et logements à bon marché

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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Papier

21,50 €

Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière

Et des pensions militaires. texte intégral de la loi du 14 avril 1924. extrait du journal officiel

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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Papier

11,50 €

Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924

Mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

La nouvelle loi fiscale. texte intégral de la loi du 23 mars 1924. extrait du journal officiel

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Règlement et instructions touchant l'administration des haras du royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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18,50 €

Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 17e édition

Réalisation d'économies, création de nouvelles ressources fiscales et mesures d'ordre financier

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

12,90 €

Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. décret du 11 novembre 1917

Règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,90 €

Statuts, ordonnances, lettres patentes, privilèges, déclarations, arrêts, sentences et déliberations

Servant de reglements pour les maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

17,50 €

Le code des relations entre le public et les administrations 2016

Auteurs : Gérard Defrance, Collectif Groupe Revue Fiduciaire

Éditeur : Groupe Revue Fiduciaire

Date de parution : 28/04/2018

Expédié sous 5 jours

Papier

9,90 €

Liste des noms et demeures de messieurs les maistres horlogers de la ville, fauxbourgs

Et banlieue de paris par ordre de réception et par lettre alphabétique pour l'année 1772

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Les lois sur la police, la vente et le pillage des denrées en nature ou préparées

Servant à la nourriture des hommes avec des annotations

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

20,00 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires

De sa majesté très-chrétienne et celles des alliés

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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