Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 161 à 180 sur 278 livres

Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910

Avec les modifications apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées

À la charge du département des colonies, dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Supplément 2

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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34,50 €

Règlement et instructions touchant l'administration des haras du royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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18,50 €

Loi de finances de 1922. extrait du recueil mensuel des lois, décrets et arrêtés

Du 20 octobre 1928 établissant un programme de construction d'habitation et logements à bon marché

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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21,50 €

Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière

Et des pensions militaires. texte intégral de la loi du 14 avril 1924. extrait du journal officiel

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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11,50 €

Décret annoté. décret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie

Revu et soigneusement commenté en vue d'en faciliter l'application. 22e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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36,00 €

La loi sur le nouveau régime des pensions. loi portant réforme du régime des pensions civiles

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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9,50 €

La nouvelle loi fiscale. texte intégral de la loi du 23 mars 1924. extrait du journal officiel

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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9,50 €

Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924

Mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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11,00 €

Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et anciens bacheliers et maîtres

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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16,50 €

Décret portant règlement de police sanitaire maritime. décret du 26 novembre 1921

Et décret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie. 25e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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11,00 €

Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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11,00 €

Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 16e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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11,50 €

Lois et règlements sur la police du roulage, messageries publiques, vélocipèdes et automobiles

Annotée et mise à jour au 1er décembre 1928

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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16,00 €

Décret du 2 septembre 1924 portant règlement d'administration publique

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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10,90 €

Loi sur la propriété commerciale, réglant les rapports entre locataires et bailleurs

Suivie des décrets et instructions relatifs à l'application de la loi du 10 août 1927

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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9,50 €

Loi sur la nationalité

Promulguée au journal officiel du 15 avril 1924

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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10,90 €

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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25,00 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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26,50 €

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