Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 121 à 140 sur 276 livres

Edict contenant l'ordre et reiglement que le roy veut estre observé

En ces fonctions de l'office de grand voyer

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx

Cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de paris, fait en octobre 1761

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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23,00 €

Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens

Concernans la marque et controlle des ouvrages d'or et d'argent

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

Édict du roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections

Et greniers à sel de ce royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Lettres patentes portant création à paris d'un conseil pour la réforme des finances

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Recueil des édits, déclarations du roy et arrests du conseil, concernant les offices

De conseillers du roy receveurs des épices dans toutes les cours et jurisdictions

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

Édict du roy portant union d'entre la chambre des comptes & cour des aydes de montpelier

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance du roi du 18 février 1772, portant création de huit régimens

Sous la dénomination de corps royal de marine

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Édit du roy, du mois de decembre 1607, contenant l'ordre, la fonction et les droits

De l'office de grand voyer et de ses commis

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Recueil des édits portans création des offices de greffiers des insinuations ecclésiastiques

Et des domaines des gens de main-morte et de controlleurs desdits greffiers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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17,00 €

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Tome 4

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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33,50 €

Règlement pour le service de la garde-coste, enregistré au parlement le 28 mai 1716

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy charles ix aux jurés

Et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre, sable de la ville et fauxbourgs de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Édict du roy du 20 decembre 1635, portant restablissement d'un quartier de gages, cy-devant

Retranché aux officiers des cinq grosses fermes, doüanne de lyon, patente et foraine de languedoc

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Édict du roy du 22 juin 1633, portant création d'un conseiller second président

Et d'un conseiller lieutenant criminel en chacune élection de ce royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Édict du roy contenant la création et érection des lieutenans criminels ès sièges présidiaux

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Ordonnance provisoire du roi du u 12 juillet 1784, concernant la formation

Et la solde de l'infanterie étrangère

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Déclaration que toutes les espèces d'or et d'argent, tant de france qu'estrangères, soit de poids

Ou légères, à la réserve des louis d'or et d'argent, escus d'or, sont descriées

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire

Des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

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Entreprise & Droit Droit général