Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 121 à 140 sur 276 livres

Ordonnance provisoire du roi du u 12 juillet 1784, concernant la formation

Et la solde de l'infanterie étrangère

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Édict du roy de juin 1631, creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs et curateurs

Des sequestres des biens saisis et comptes à rendre par auctorité de justice, en guyenne

Auteurs : Henri IV, Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes jurez du 3 juillet 1658, anciens bacheliers

Et maistres de la communauté des chapeliers des fauxbourgs, banlieuë, prévosté et vicomté de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Ordonnance du roi, du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues

Des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Édict du roy de juillet 1629, portant règlement pour l'assemblée des estats de la province

De languedoc et des sommes de deniers qui seront imposées par chacun an

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Declaration du roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité

Ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Lettres patentes portant création à paris d'un conseil pour la réforme des finances

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Ordonnance du roi du 18 février 1772, portant création de huit régimens

Sous la dénomination de corps royal de marine

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Edict contenant l'ordre et reiglement que le roy veut estre observé

En ces fonctions de l'office de grand voyer

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

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Lettres patentes du roy en forme d'edict contenant l'ordre et reiglement

Que ledit seigneur veult estre observé en la fonction et droits du grand voyer de france

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Instruction du 25 mai 1771, que le roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Édict du roy portant union d'entre la chambre des comptes & cour des aydes de montpelier

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Édict du roy du 2 janvier 1634, portant règlement pour la levée de13,8 millons de livres au lieu de

20 millions qui se souloient lever pour la levée des droictz allienez aux particuliers acquereurs

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du roy

Lieutenant µesleu et l'autre de conseiller du roy esleu en chacune eslection en chef de ce royaume

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Déclaration sur l'édict de création et restablissement des officiers de finance triannaux

Roolle faict au conseil d'estat des offices triannaux qui ne sont exprimez par l'édict de création

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Édict du 19 d'aoust 1627, pour la création et restablissement de deux receveurs anciens

Et alternatifz du taillon aux eslections de la province de normandie

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Declaration du roy, sur la reduction de la ville de la rochelle en son obeyssance

Contenant l'ordre et police que sa majesté veut y estre establie

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Tome 4

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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33,50 €

Recueil des édits, déclarations du roy et arrests du conseil, concernant les offices

De conseillers du roy receveurs des épices dans toutes les cours et jurisdictions

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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11,50 €

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